Skip to main content Sommaire
- Composition de la commission de normalisation
- Avant-propos commun à tous les NF DTU
- Avant-propos particulier
- 1 Domaine d'application
- 2 Références normatives
- 3 Objet du marché
- 3.1 Travaux faisant partie du marché
- 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
- 3.3 Exécution des travaux non prévus
- 4 Coordination des travaux
- 4.1 Informations à donner au titulaire du marché
- 4.2 Informations à donner par le titulaire du marché
- 4.3 Défaut d'informations reçues par le titulaire du marché
- 4.4 Acceptation par le titulaire du marché
- 4.5 Interventions non prévues sur les ouvrages
- 4.6 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants