1 Domaine d'application

La présente norme a pour objet de définir les clauses spéciales des marchés privés des travaux de gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité par référence à la norme NF P 10-203-1 (référence DTU 20.12). Les travaux d'étanchéité faisant l'objet de la norme NF P 84-204 (référence DTU 43.1) et NF P 84-205 (référence DTU 43.2).

Lorsque le CCT admet plusieurs solutions, les DPM (Documents Particuliers du Marché) doivent préciser celle qui est retenue.