2  Références normatives

Les documents de référence suivants sont indispensables pour l'application du présent document. Pour les références datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les éventuels amendements).

NF P 03-001,
Marchés privés – Cahiers types – Cahier des clauses administratives générales applicables aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés (indice de classement : P 03-001).
NF DTU 59.5 P1-1,
Travaux de bâtiment – Peintures intumescentes sur structures métalliques – Partie 1 — Cahier des clauses techniques type (CCT) (indice de classement : P 22-204-1-1).