4  Mise à exécution des travaux et coordination avec les autres entreprises

4.1  Première phase

À la notification du marché, l'entrepreneur reçoit du maître d'oeuvre les plans, croquis et indications mentionnés à l'annexe A.

Il reçoit également toutes les informations concernant les accès au sol et aux toitures définies au paragraphe 5.1.

En l'absence de ces éléments ou lorsque ces derniers comportent des différences importantes par rapport à ce qui était décrit dans le dossier de soumission, l'entrepreneur avertit le maître d'oeuvre.

Ce dernier fait connaître la suite qu'il donne. Des ajustements au marché peuvent en résulter, y compris dans les délais d'exécution.

4.2  Deuxième phase

En possession des éléments ci-dessus et des plans de charpente, l'entrepreneur soumet au maître d'oeuvre dans les délais prévus au marché ou arrêtés d'un commun accord, les renseignements ou dessins de réalisation des ouvrages de parties courantes ou de points singuliers lorsqu'ils sont nécessaires aux autres entrepreneurs pour arrêter les détails d'exécution de leurs ouvrages.

À cet effet, le maître d'oeuvre organise la concertation entre les différents corps d'état. Il donne son accord sur les dispositions retenues. A défaut, la réception par l'entrepreneur des plans de charpente définitifs (voir paragraphe 4.3) vaut accord du maître d'oeuvre.

4.3  Troisième phase

Au moins six semaines avant la date fixée au marché comme début du délai contractuel (ou plus en cas de fourniture spéciale), l'ensemble des plans de charpente définitifs (dessins d'exécution) est remis à l'entrepreneur.

4.4  Quatrième phase

Avant de commencer ses travaux sur chantier, les pentes et les niveaux de l'ossature ayant été préalablement vérifiés par ailleurs, l'entrepreneur s'assure que l'ossature satisfait, pour ce qui est apparent, aux plans et croquis du paragraphe 4.3 ci-dessus et aux dispositions de la norme NF DTU 43.3 P1-1 (CCT) : nombre et caractéristiques des appuis, chevêtres,..

NOTE

Les DPM précisent qui est en charge de la vérification des pentes et niveaux de l'ossature.