3 Coordination avec les autres entreprises

3.1 

Si, à la suite de la notification de son marché, l'entrepreneur ne dispose pas des données et documents visés à l' annexe du Cahier des Clauses Spéciales 1, il en avise sans retard le maître d'ouvrage (et le maître d'oeuvre s'il a été délégué à cet effet) qui fait connaître la suite qu'il donne dans un délai de 10 jours. Le délai d'exécution est prolongé le cas échéant.

1)

Les entreprises principales devraient s'inspirer de ce texte dans leurs relations contractuelles avec leurs sous-traitants.

3.2 

Avant de commencer ses travaux, l'entrepreneur doit s'assurer que les conditions préalables requises au Cahier des Clauses Techniques sont satisfaites, et en particulier que :

  • la charpente ou les ouvrages sur lesquels doit reposer le support de la couverture sont établis selon les pentes prescrites par le Cahier des Clauses Techniques et présentent les largeurs d'appuis requises par ce même Cahier des Clauses Techniques ;

  • le support de la couverture, lorsqu'il a été réalisé par une autre entreprise, est conforme au chapitre 3 du Cahier des Clauses Techniques ;

  • les écarts de feu sont respectés ;

  • la longueur des pièces de charpente (pannes et chevrons) permet de réaliser les saillies de couverture (saillies de rive, saillies d'égout) prévues au projet.

S'il n'en est pas ainsi, il en avise le maître d'ouvrage (et le maître d'oeuvre s'il a été délégué à cet effet), au plus tard à la date fixée comme début de délai contractuel.

La décision du maître d'ouvrage (et du maître d'oeuvre s'il a été délégué à cet effet) fera l'objet d'un nouvel ordre de service ; la date du début du délai contractuel ne pourra être antérieure à la date de réception de ce nouvel ordre.