5 Conditions de réalisation des installations

Ce paragraphe traite de l'aptitude à l'emploi des tubes, de leur mise en oeuvre (façonnage et assemblage) et de l'installation des tuyauteries et de leurs accessoires.

NOTE

Les parties d'installations de gaz qui restent sous le contrôle du distributeur, en application des dispositions réglementaires et contractuelles, doivent de plus être réalisées conformément à ses prescriptions techniques.

5.1 Aptitude à l'emploi des tubes

NOTE 1

L'article 7-2° de l'arrêté du 2 août 1977 modifié fixe les valeurs limites des diamètres intérieurs des conduites collectives en fonction de la pression susceptible d'être atteinte dans ces conduites.

NOTE 2 L'utilisation de toute technique ou matériel innovant devra faire l'objet d'une modification de la présente norme.

5.1.1 Tubes en acier

Les tubes en acier sont utilisables pour les tuyauteries enterrées, en élévation ou incorporées.

5.1.2 Tubes en cuivre

Les tubes en cuivre nus ou prégainés, recuits ou écrouis, sont utilisables pour les tuyauteries enterrées, en élévation ou incorporées, à l'exception des tiges-cuisine.

5.1.3 Tuyaux en plomb

L'utilisation des conduites en plomb est interdite pour la réalisation d'installations nouvelles dans les constructions neuves et anciennes.

NOTE 1

Cette interdiction vise également la partie de la canalisation enterrée entre l'organe de coupure générale et le bâtiment.

L'emploi du plomb n'est autorisé que pour les réparations d'installations existantes en plomb, véhiculant des gaz autres que le butane ou le propane commercial, sous une pression n'excédant pas 400 mbar.

On entend par réparation dans le cas des tuyaux en plomb, aussi bien pour les installations à usage collectif que pour les installations intérieures :

les points de soudure plomb sur plomb,
le remplacement à l'identique d'un tuyau en plomb par un autre tuyau en plomb strictement limité à une longueur de 0,50 m maximum.

Toutefois, pour les conduites montantes, un seul remplacement à l'identique est admis sur une hauteur d'étage, y compris la liaison entre la conduite montante et l'organe de coupure de branchement particulier. Ce remplacement n'est admis que pour une seule hauteur d'étage.

NOTE 2

Le changement d'un tuyau en plomb par une tuyauterie d'un autre matériau constitue une modification d'installation (article 2 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié).

5.1.4 Tubes en polyéthylène

Les tubes en polyéthylène sont utilisables pour la réalisation des parties de l'installation enterrée extérieure aux bâtiments, ainsi que dans les cas suivants :

remontée sur une façade du bâtiment jusqu'au raccord métal-plastique (voir paragraphe 5.3.2.2.3) ;
passage destiné au franchissement d'un bâtiment (voir paragraphe 5.3.5.2.).

NOTE

Sont considérées comme extérieures à un bâtiment, les canalisations dont la projection horizontale est extérieure à la projection horizontale du bâtiment, balcons et corniches exclus.

Les tubes en polyéthylène ne sont pas utilisables en passage en galerie technique.

5.2 Mise en oeuvre des tubes et tuyaux

5.2.1 Façonnage des tubes et tuyaux

5.2.1.1 Tubes en acier

Les tubes en acier galvanisé doivent être cintrés à froid sur machine à cintrer.

Les tubes en acier noir peuvent être façonnés par cintrage à chaud ou à froid.

Les tubes en acier inoxydable ne doivent pas être façonnés.

5.2.1.2 Tubes en cuivre

5.2.1.2.1 Cintrage des tubes à l'état écroui

Le cintrage à froid des tubes en cuivre sur machine à cintrer est limité aux tubes écrouis de diamètre extérieur inférieur ou égal à 22 mm. Après l'opération de cintrage, le tube ne doit comporter ni pliure, ni déchirure. Le rayon minimal de cintrage est indiqué dans la norme NF EN 1057.

5.2.1.2.2 Cintrage des tubes à l'état recuit

Quel que soit leur diamètre, les tubes à l'état recuit peuvent être cintrés soit sur machine à cintrer, soit à l'aide d'un outillage spécifique (mandrin, ressort à cintrer), soit en utilisant la technique dite " au sable ".

NOTE 1

Ce paragraphe concerne également les tubes écrouis, recuits sur chantier.

NOTE 2 Les cintrages peuvent être effectués à froid comme à chaud.

NOTE 3 A titre indicatif, le rayon minimum habituel de cintrage est de 3D (rayon à la fibre neutre).

5.2.1.2.3 Autres façonnages

Dans le cas où les emboîtures (tulipages), rétreints et collets battus sont autorisés, ces façonnages doivent être exécutés à froid à l'aide d'outils spécifiques. Les rétreints et collets battus doivent être exécutés sur des tubes à l'état recuit.

5.2.1.3 Tubes en polyéthylène

Il est interdit de travailler les tubes en polyéthylène à la chaleur (flamme, air ou eau chaude, etc.).

Le rayon de courbure d'un tube en polyéthylène est normalement supérieur ou égal à 30 fois son diamètre extérieur. Toutefois, dans le cas d'une remontée sur façade, il peut être de 12 fois son diamètre extérieur, le fourreau utilisé ayant été formé préalablement à cet effet.

NOTE

Remontées en coffret : il est préférable d'utiliser les fourreaux PVC compact préformés manufacturés.

5.2.2 Assemblage des tubes, tuyaux et accessoires

NOTE

Certaines parties d'installation doivent être réalisées par des ouvriers munis d'une attestation d'aptitude professionnelle spécifique du mode d'assemblage du matériau concerné.

Les assemblages des tubes, tuyaux et accessoires doivent être réalisés conformément aux dispositions du présent chapitre.

L'emploi des raccords (ou joints) mécaniques ou vissés est toléré :

pour l'assemblage d'une tuyauterie à un accessoire ou un appareil d'utilisation
lorsqu'un assemblage brasé, soudé ou soudo-brasé ne peut pas être correctement exécuté en place
dans les locaux non ventilés, sous réserve que les raccords (ou joints) vissés soient réalisés en utilisant :
- un produit d'étanchéité (pâte à joint, ruban d'étanchéité) conforme à la norme NF EN 549 ou NF EN 751-1 ou NF EN 751-2 ou NF EN 751-3 ;
- un joint plat dans les raccords mécaniques conforme à la norme NF E 29-532 ;
- un raccord démontable à jonction sphéro-conique conforme à la norme NF E 29-536.

L'emploi de ces raccords (ou joints) mécaniques ou vissés est interdit dans les parcours encastrés, engravés et incorporés et ainsi que dans les fourreaux.

5.2.2.1 Assemblage des tubes et tuyaux de même nature

L'assemblage d'éléments de tubes de même nature peut être réalisé par l'un des procédés ci-dessous.

NOTE

Dans certains cas, l'assemblage d'éléments de tubes de même nature peut se faire par raccord isolant (voir paragraphe 5.2.2.4).

5.2.2.1.1 Acier

Les techniques d'assemblage autorisées sont rassemblées selon la nature, le traitement de surface, le calibre et l'épaisseur des tubes, dans le tableau suivant :

Tableau 1 - Assemblage des tubes acier

Seul le soudo-brasage est autorisé en réparation sur les tubes de l'ancienne norme NF A 49-146.

L'assemblage par soudage électrique ou oxyacétylénique des tubes placés bout à bout se fait sans emboîture.

Les joints filetés pour l'assemblage des tubes entre eux ou avec des coudes, tés, manchons sont interdits.

L'exécution des piquages sur les tubes visés par les normes NF EN 10216-1, NF A 49-115, NF A 49-141, NF EN 10217-1 et NF A 49-145 n'est autorisée que si le rapport :

Diamètre de la tubulure / Diamètre du tube est :

inférieur ou égal à 1 pour les tubes noirs,
inférieur ou égal à 2/3 pour les tubes galvanisés.

Pour les compléments d'installation réalisés en tubes conformes à l'ancienne norme NF A 49-146, les piquages directs sont interdits.

En cas d'emploi de raccords mécaniques, ceux-ci doivent être conformes aux normes spécifiées au paragraphe 4.3.2.2.

5.2.2.1.2 Cuivre

Les tubes en cuivre doivent être assemblés soit par brasage capillaire (" fort " ou " tendre ") pour les tubes de diamètre extérieur inférieur ou égal à 54 mm, soit par soudo-brasage pour les tubes de diamètre extérieur supérieur ou égal à 42 mm et inférieur ou égal à 110 mm.

L'utilisation de la brasure tendre (température de fusion du métal d'apport inférieure à 450 °C) n'est autorisée que dans les cas suivants :

pour les installations intérieures des habitations individuelles alimentées à une pression au plus égale à 400 mbar,
pour les installations intérieures des logements collectifs alimentées à une pression au plus égale à 50 mbar,
pour les réparations à l'identique d'assemblages réalisés en brasure tendre,
pour les installations comportant des tiges après compteurs, en aval du robinet supplémentaire installé à proximité immédiate de la pénétration dans le logement (voir PrNF DTU 61.1 P3).

Les assemblages par brasage capillaire doivent être réalisés exclusivement par raccords conformes à la spécification ATG B 524 ou, dans le cas d'éléments préfabriqués, par emboîture venue d'usine et répondant aux prescriptions correspondantes de la spécification ATG B 600.

5.2.2.1.3 Plomb

Les tuyaux en plomb doivent être assemblés entre eux par soudage " à l'étain ".

5.2.2.1.4 Polyéthylène

Les tubes et pièces en polyéthylène doivent être assemblés par raccords électrosoudables ou par raccords mécaniques.

Les dérivations doivent être réalisées à l'aide de tés ou de prises de branchement assemblés par des raccords électrosoudables ou des raccords mécaniques.

5.2.2.2 Assemblage d'éléments de tuyauteries de natures différentes

Le changement de nature de tube s'effectue de préférence au niveau d'un accessoire (voir paragraphe 5.2.2.3).

L'assemblage d'éléments de tubes de natures différentes peut être réalisé par l'un des procédés ci-dessous.

NOTE 1

Dans certains cas, l'assemblage des tuyauteries de natures différentes peut se faire par raccord isolant (voir paragraphe 5.2.2.4).

L'emploi de raccords mécaniques dans les parcours encastrés est interdit.

NOTE 2

Lorsque l'assemblage nécessite deux soudages, soudo-brasages ou brasages, ils doivent être effectués dans l'ordre des températures décroissantes.

5.2.2.2.1 Acier avec cuivre

Le brasage capillaire est interdit.

Les assemblages de jonction sont réalisés :

soit par soudo-brasage,
soit par manchette d'assemblage,
soit par joint mécanique dans le cas où le soudage, soudo-brasage ou brasage ne peuvent pas être exécutés en place.

Les piquages directs sont interdits.

NOTE

La jonction directe par soudo-brasage exige un façonnage qui ne peut être réalisé qu'en atelier.

5.2.2.2.2 Acier avec plomb

Le soudage ou le brasage entre l'acier et le plomb est interdit.

Les assemblages de jonction sont réalisés :

soit par manchette d'assemblage,
soit par joint mécanique dans le cas où le soudage, le soudo-brasage ou le brasage ne peuvent pas être exécutés en place.

Les piquages directs sont interdits.

5.2.2.2.3 Acier inoxydable avec autre

Les jonctions s'effectuent par brides.

Les piquages directs sont interdits.

5.2.2.2.4 Cuivre avec plomb

Les assemblages de jonction ou piquage sont réalisés par soudage " à l'étain ".

5.2.2.2.5 Polyéthylène avec acier ou cuivre

Les jonctions s'effectuent par raccords à emboîture électro-soudable ou raccords mécaniques.

Les piquages directs sont interdits.

En outre, toutes précautions doivent être prises pour que le tube ne subisse pas de détérioration du fait de la chaleur lors de sa mise en oeuvre ou de celle d'autres matériels.

5.2.2.3 Assemblage des accessoires

NOTE 1

Ce paragraphe ne concerne pas le raccordement en gaz des appareils.

L'assemblage des tubes aux accessoires de tuyauterie doit être réalisé soit à l'aide de raccords à jonction démontable soit d'assemblages par joint fileté.

Toutefois,

les robinets conformes à la norme NF T 54-067 peuvent être assemblés sur les tubes en polyéthylène à l'aide de jonctions électro-soudables,
pour les accessoires taraudés, un des deux raccordements peut être réalisé par l'intermédiaire d'un assemblage par raccords mécaniques décrit dans le paragraphe 5.2.2.3.1. L'autre raccordement sera du type assemblage par joint fileté décrit au paragraphe 5.2.2.3.2.

NOTE 2

Ceci permet de réaliser le passage d'un tube acier à un tube cuivre au niveau de l'organe de coupure taraudé par exemple, et de réaliser le montage et le démontage de l'accessoire.

5.2.2.3.1 Assemblage par raccords mécaniques

5.2.2.3.1.1 Raccords à joint plat

5.2.2.3.1.1.1 Cas des gaz distribués par réseau

Ces raccords ne peuvent être utilisés que pour une pression d'utilisation inférieure ou égale à 500 mbar.

Les collets battus et les collets emboutis à braser ne peuvent être utilisés qu'après compteur.

NOTE

Il existe, pour le montage des accessoires, des douilles avec écrou préfabriquées à braser ou à souder.

5.2.2.3.1.1.2 Cas des hydrocarbures liquéfiés

Ces raccords sont autorisés quelle que soit la pression d'utilisation.

Les collets battus et les collets emboutis à braser sont interdits.

5.2.2.3.1.2 Assemblage par brides

Ces assemblages peuvent être utilisés pour toute pression d'utilisation inférieure ou égale à 5 bar. L'étanchéité est assurée par un joint plat non métallique conforme à la norme NF E 29-900. Le joint doit être posé à sec.

Les brides doivent être assemblées de façon à permettre un positionnement correct des vannes, en particulier pour les vannes installées sur canalisation horizontale. Dans ce cas, les trous de boulons doivent être disposés symétriquement par rapport à un axe vertical sans qu'aucun d'eux ne soit sur cet axe.

5.2.2.3.1.3 Raccords à portée sphéro-conique

Ces raccords peuvent être utilisés pour toute pression d'utilisation inférieure ou égale à 5 bar.

5.2.2.3.2 Assemblage par joint fileté

Pour les tubes conformes aux normes NF A 49-115 et NF A 49-145, les assemblages filetés sont admis dans le cas de raccordement avec les robinets et accessoires de tuyauteries à abouts taraudés.

Il en est de même pour les tubes conformes aux normes NF EN 10216-1, NF A 49-141 et NF EN 10217-1 à condition d'utiliser des raccords à souder ou à soudo-braser intermédiaires.

Les filetages doivent être conformes à la norme NF E 03-004.

L'étanchéité est obtenue dans le filet ; les matériaux d'étanchéité (pâte à joints, rubans d'étanchéité) doivent être employés.

L'interposition de filasse est interdite.

5.2.2.4 Assemblage par raccord isolant

Les raccords isolants sont employés dans les cas suivants :

protection cathodique (voir paragraphe 5.3.2.1.4.6) ;
canalisations métalliques enterrées de natures différentes.

5.3 Réalisation de l'installation des tuyauteries

5.3.1 Vérification avant réalisation de l'installation

La vacuité des tubes doit être vérifiée avant toute mise en oeuvre.

5.3.2 Installation des tuyauteries enterrées

5.3.2.1 Conditions générales de pose

NOTE

Pour la traversée des bâtiments par des passages destinés au franchissement, se reporter au paragraphe 5.3.5.

5.3.2.1.1 Implantation

L'implantation des tuyauteries enterrées est réalisée en fonction :

des contraintes techniques (plantations et espaces disponibles adjacents à la chaussée tels qu'accotements, trottoirs, contre-allées, etc.),
des contraintes administratives (affectation et statut de la voirie ainsi que des prescriptions administratives et réglementaires des gestionnaires des tuyauteries).

Les tuyauteries enterrées ne sont pas placées :

sous les bordures et caniveaux de trottoir parallèlement à l'axe de circulation,
à l'aplomb et en parallèle de toute autre canalisation ou caniveau technique,
sous un bâtiment.

Toutefois, pour les installations intérieures desservant une habitation individuelle, un parcours sous cette dernière est toléré, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

l'installation est réalisée en tube en cuivre sans assemblage,
toutes les précautions nécessaires sont prises pour éviter tout risque de cisaillement.

Le passage en égout est interdit.

La traversée des regards et volumes non ventilés est interdite sauf si la tuyauterie est placée dans un fourreau continu sur toute la longueur de l'ouvrage, débordant de part et d'autre à l'extérieur de celui-ci et étanche dans la traversée.

NOTE

Le fourreau doit être placé de façon à ne pas gêner l'ouvrage traversé.

5.3.2.1.2 Voisinage avec d'autres ouvrages

La distance entre les génératrices les plus proches de la canalisation de gaz et d'une autre canalisation doit être au moins égale en projection horizontale à 0,20 m. Dans les croisements, la distance entre ces deux canalisations doit être au moins égale à 0,05 m.

NOTE

Dans le cas où une intervention (déplacement, modification, etc.) sur d'autres ouvrages (canalisation, regard, caniveau, etc.) est nécessaire, celle-ci ne pourra être entreprise qu'après accord du responsable de l'ouvrage concerné.

Pour le voisinage avec des canalisations véhiculant des fluides chauds, se reporter aux conditions de pose des tubes en polyéthylène (paragraphe 5.3.2.2.3).

5.3.2.1.3 Voisinage avec les canalisations électriques, téléphoniques et similaires

En aggravation des dispositions indiquées au premier alinéa du paragraphe 5.3.2.1.2, la distance en croisement avec des canalisations électriques, téléphoniques, des conducteurs et prises de terre des paratonnerres et de toutes canalisations susceptibles d'être parcourues normalement par un courant électrique est portée de 0,05 m à au moins 0,20 m.

En cas d'impossibilité, la tuyauterie doit être placée dans un fourreau électriquement isolant (fibre-ciment, béton, PVC, polyéthylène, etc.) dont les extrémités sont éloignées du câble de 0,20 m au moins.

5.3.2.1.4 Pose des tuyauteries

5.3.2.1.4.1 Couverture minimale

La tuyauterie doit être installée avec une couverture minimale de 0,50 m. Dans le cas où cette couverture minimale ne peut être techniquement respectée, une protection suffisante contre les chocs dus aux outils de jardinage, pieux, etc., doit être mise en place.

5.3.2.1.4.2 Assise

Les tuyauteries doivent être assises sur un fond de fouille stable, épierré, solide et dépourvu de point durs.

NOTE

Ces précautions sont destinées à éviter le poinçonnage de la canalisation et de son revêtement éventuel.

5.3.2.1.4.3 Pose sous fourreau ou en caniveau

Si les tuyauteries sont placées sous fourreaux, ces derniers doivent résister à la corrosion.

Si les tuyauteries sont placées en caniveaux, ceux-ci doivent être remplis de sable ; le remplissage en mâchefer ou en sable de mer est interdit.

NOTE

Dans ce cas, le caniveau est considéré comme protection mécanique.

5.3.2.1.4.4 Remblayage

Le remblayage de la fouille doit être réalisé en éléments fins et homogènes (terre épierrée, sable), jusqu'à 0,20 m au-dessus de la tuyauterie. Au-delà, le remblayage est effectué par couches successives et damées. L'emploi du sable de mer ou du mâchefer est interdit.

Les dispositions relatives au remblayage et au compactage de tranchée sont contenues dans la norme NF P 98-331.

NOTE

Les documents particuliers du marché peuvent préciser ces conditions de réalisation de remblayage.

5.3.2.1.4.5 Signalisation

Les tuyauteries enterrées doivent être signalées par un dispositif avertisseur, placé à environ 0,20 m au-dessus de la tuyauterie.

Ce dispositif n'est pas exigé dans le cas de tuyauterie :

posée sans ouverture de fouille (fonçage, forage, tubage, etc.),
posée avec une couverture inférieure à 0,20 m et comportant une protection adaptée.

Dans ces deux cas, la tuyauterie doit faire l'objet d'un repérage grâce à deux repères matérialisant les extrémités (coffret, abri de compteur et plaque avec le mot " gaz " par exemple),

Dans la mesure où son parcours n'est ni rectiligne ni évident, celui-ci doit être reporté sur un plan de situation.

Un exemplaire de ce plan sera remis au propriétaire ou son représentant.

5.3.2.1.4.6 Isolement électrique

Lorsqu'une tuyauterie enterrée comporte un tronçon en acier raccordé à une canalisation en cuivre ou en fonte ou placé sous protection cathodique, la jonction de ce tronçon avec les autres tronçons s'effectue par un raccord isolant. (voir paragraphe 5.2.2.4).

5.3.2.2 Conditions particulières de pose

5.3.2.2.1 Tubes en acier

Le revêtement de protection supprimé lors du façonnage ou de l'assemblage des tubes doit être reconstitué par exemple par bandes adhésives, liant hydrocarboné, gaines ou manchons thermorétractables.

5.3.2.2.2 Tubes en cuivre

Les tubes de cuivre nu devront être posés sur un lit de sable.

NOTE

Lorsque le tube de cuivre est placé sous fourreau pour des raisons de protection mécanique, il faut veiller à éviter les entrées d'eau.

5.3.2.2.3 Tubes en polyéthylène

NOTE 1

Des dispositions particulières concernant le passage des tubes en polyéthylène enterrés sous porche sont données au paragraphe 5.3.5.

Les canalisations en polyéthylène doivent être commuées en canalisations métalliques, un mètre environ avant le point de pénétration dans le bâtiment.

Toutefois, la remontée en verticale d'une canalisation en polyéthylène, avant qu'elle soit commuée en canalisation métallique, est admise sur une paroi extérieure ou encastrée dans celle-ci, dans les conditions suivantes :

la remontée ne doit pas excéder une hauteur de 2 m,
la remontée en encastré doit impérativement, sur toute sa longueur, être placée sous fourreau,
la remontée en extérieur doit impérativement, sur toute sa longueur, être protégée contre les chocs et la lumière (fourreaux, profilés),
le raccord plastique-métal doit être situé dans un coffret ou protégé par un dispositif équivalent.

NOTE 2

Le coffret visé dans ce paragraphe peut être une niche, un abri de compteur, un coffret spécifique. Il peut contenir un organe de coupure, un détendeur-régulateur, un compteur, etc., associés ou non.

Les ouvrages doivent être conçus et réalisés de façon que les tubes en polyéthylène ne soient pas soumis à l'influence continue d'une température supérieure à 30 °C notamment au voisinage de canalisations véhiculant des fluides chauds. Par ailleurs, les tubes en polyéthylène ne doivent pas être soumis à une température inférieure à - 20 °C.

NOTE 3

Ces précautions peuvent consister en calorifugeage, écran thermique, respect des distances en fonction du gradient thermique, etc. Par influence continue, on entend une influence s'étendant de façon continue sur la durée de vie de l'ouvrage.

5.3.3 Installation des tuyauteries en élévation

5.3.3.1 Emplacement

Les tuyauteries sont placées le long des parois sous les réserves suivantes.

NOTE

Pour la traversée des bâtiments par des passages destinés au franchissement, se reporter au paragraphe 5.3.5.

5.3.3.1.1 Interdictions

5.3.3.1.1.1

Il est interdit d'emprunter et/ou de traverser :

les cuves et réservoirs destinés au stockage de combustible liquide,
les conduits de ventilation, de désenfumage et/ou d'évacuation des produits de combustion,
les conduits de chute de vide-ordures,
les cages et gaines d'ascenseurs ou de monte-charge,
les locaux :
- chaufferies, sauf pour les canalisations nécessaires au fonctionnement propre de ces installations,
  
  NOTE 1
  Les sous-stations et les postes de livraison de chauffage ne sont pas visés par la présente interdiction.
- machineries d'ascenseurs ou de monte-charge,
- groupes électrogènes, sauf pour les canalisations nécessaires au fonctionnement propre de ces installations,
- transformateurs,
  
  NOTE 2
  Pour les locaux ci-dessus, une tuyauterie de gaz placée à l'intérieur d'une gaine en matériau incombustible M0 de degré coupe-feu au moins égal au degré coupe-feu des parois du local traversé, est considéré comme hors du volume enveloppe du local.

5.3.3.1.1.2

Il est interdit d'emprunter les vides de construction (planchers à hourdis, etc.).

Le passage en vide-sanitaire est traité au paragraphe 5.3.3.1.2.8. Le passage dans les cloisons en panneaux composites et les cloisons de doublage est traité au paragraphe 5.3.4.2.3.

5.3.3.1.1.3

Il est interdit d'avoir une canalisation de gaz dans une même gaine que les colonnes électriques.

Les tuyauteries de gaz doivent être séparées complètement des canalisations de distribution publique d'électricité et ne peuvent en aucun cas emprunter des gaines pour colonne montante ou des emplacements pour compteur électrique (cf. norme NF C 14-100) sauf cas particulier visé au § 5.3.3.1.2.3.

5.3.3.1.2 Restrictions relatives au tracé

5.3.3.1.2.1 Traversée de locaux spécifiques

La traversée des locaux ci-après :

locaux destinés au dépôt ou au stockage de combustibles solides ou liquides,
machineries autres que celles d'ascenseurs ou de monte-charge.
locaux de réception des ordures ménagères,

est admise sous condition que les tuyauteries de gaz soient :

ou bien, placées sous fourreau métallique continu étanche débouchant librement à une extrémité au moins dans un espace ventilé ou aéré,
ou bien, exécutées en tubes d'acier conformes aux normes NF EN 10216-1, NF A 49-115, NF A 49-141, NF EN 10217-1 et NF A 49-145.

Seuls, les assemblages par brasage, soudage, soudobrasage sont acceptés. Il ne doit pas y avoir d'organes de coupure et d'accessoires de tuyauteries dans la traversée de ces locaux.

5.3.3.1.2.2 Traversée des mini-chaufferies

La traversée des mini-chaufferies est admise sous condition que les tuyauteries de gaz soient repérées et réalisées en tubes d'acier assemblés par soudage.

5.3.3.1.2.3 Traversée de gaines non spécifiques au gaz

La traversée des gaines non spécifiquement destinées à contenir des installations de gaz est admise dans une de leurs dimensions transversales seulement et avec les mêmes réserves que ci-dessus (paragraphe 5.3.3.1.2.1). Cependant, le fourreau peut ne pas être métallique.

NOTE 1

La distance minimale entre une tuyauterie de gaz et toute autre canalisation doit être de 10 mm (conformément au paragraphe 5.3.3.2.1).

NOTE 2 Il peut s'agir par exemple :

des gaines de services spécialisés (électricité, gazole, téléphone, etc.),
des gaines enfermant des chutes d'ordures ménagères ou des conduits de fumée.

5.3.3.1.2.4 Traversée des parois

La traversée des parois comprenant un espace creux ne peut se faire que,

soit sous fourreau laissé libre à au moins une extrémité,
soit en remplissant par un matériau inerte l'espace creux autour de la canalisation.

NOTE

Dans le cas de parois pleines, la mise sous fourreau n'est pas obligatoire.

5.3.3.1.2.5 Traversée des éléments de gros oeuvre pris en compte dans la stabilité du bâtiment

La traversée de ces éléments (poteaux, poutres, murs porteurs, éléments précontraints, etc.) n'est acceptée que sous fourreau ou dans des réservations prévues dès l'origine de la construction.

5.3.3.1.2.6 Passage en faux-plafond

Les tuyauteries de gaz peuvent emprunter l'espace entre plafond et faux-plafond sous réserve que les conditions ci-après soient simultanément remplies :

les distances prévues au paragraphe 5.3.3.2.1 entre la tuyauterie gaz et les autres canalisations sont respectées,
le faux-plafond comporte une ventilation propre ou est en large communication avec l'atmosphère du local (matériau perforé, orifices, etc.),

NOTE
Une large communication entre le faux-plafond et le local peut être réalisée par exemple avec des trous percés à travers le faux-plafond et uniformément répartis. La section totale de ces perforations doit être au moins égale au 1/100 de la surface du faux plafond et le diamètre de chaque trou au moins égal à 5 mm.
l'intervalle entre plafond et faux-plafond est visitable sur le parcours de la tuyauterie.

Toutefois, ces trois conditions ne sont pas exigées si la tuyauterie est placée sous fourreau métallique continu étanche débouchant librement à une extrémité au moins dans un espace aéré ou ventilé. Dans ce cas, la tuyauterie ne doit pas comporter de dérivation ni d'accessoire.

5.3.3.1.2.7 Passage en parc de stationnement

La traversée d'un parc de stationnement couvert, annexe du bâtiment d'habitation, par une conduite de gaz à usage collectif ou par une conduite d'alimentation d'une chaufferie ou d'une mini-chaufferie est autorisée :

soit, si les conduites sont placées sous une gaine coupe-feu de degré deux heures,
soit, si les conduites réalisées en tubes d'acier assemblés par soudage répondent aux prescriptions particulières spécifiques à leur usage (conduite d'immeuble, conduite d'alimentation de chaufferie ou de mini-chaufferie).

Le passage de toute autre tuyauterie de gaz dans le volume du parc est interdit.

NOTE 1

Une canalisation à usage collectif peut desservir plusieurs bâtiments individuels.

NOTE 2 Voir figures en annexe B du présent document.

5.3.3.1.2.8 Passage en vide sanitaire

Les tuyauteries de gaz ne doivent comporter aucun raccord mécanique et accessoire à l'intérieur d'un vide sanitaire.

5.3.3.1.2.8.1 Vide sanitaire accessible et ventilé

Le passage d'une tuyauterie de gaz est autorisé sous réserve qu'il soit exempt de tous dépôts de matières ou matériels combustibles.

5.3.3.1.2.8.2 Vide sanitaire non accessible et/ou non ventilé

Le passage d'une tuyauterie de gaz est autorisé si l'une des deux conditions suivantes est respectée :

sa longueur est inférieure à deux mètres,
elle est placée sous fourreau continu dont une des extrémités doit déboucher :
- soit à l'extérieur et à l'air libre,
- soit à l'intérieur dans un espace ventilé.

5.3.3.1.2.9 Passage en galerie technique

Les tuyauteries de gaz peuvent être placées en galerie technique, conjointement à d'autres canalisations, sous réserve que les conditions ci-après soient simultanément remplies :

les distances prévues au paragraphe 5.3.3.2.1 entre la tuyauterie de gaz et les autres canalisations sont respectées,
elles ne comportent aucun raccord mécanique ou accessoire,
les tuyauteries doivent être repérées (conformément au paragraphe 4.8.3).

5.3.3.1.2.10 Passage en coffrage

Les tuyauteries de gaz ne peuvent être placées sous coffrage que si les conditions suivantes sont satisfaites :

les coffrages ne doivent pas abriter dans le même volume une canalisation électrique,
l'accès aux tuyauteries doit être possible, au besoin par démontage de ces coffrages,
le volume enfermé par ces coffrages doit être en communication avec l'atmosphère du local.

Le coffrage peut assurer la protection mécanique lorsque celle-ci est obligatoire.

5.3.3.1.2.11 Passage sous gaine

Si la canalisation de gaz est placée sous gaine devant présenter des qualités de résistance au feu, cette gaine doit être ventilée et ne doit contenir que la canalisation de gaz.

NOTE

Les prescriptions concernant les gaines pour conduites montantes et les gaines pour tiges après compteur sont données dans la norme NF DTU 61.1 P5.

5.3.3.2 Voisinage avec d'autres ouvrages

5.3.3.2.1 Voisinage avec d'autres canalisations

Les tuyauteries ne doivent pas être en contact avec toute autre canalisation, y compris les canalisations électriques.

La distance minimale entre une tuyauterie de gaz et toute autre canalisation doit être de :

30 mm en parcours parallèle,
10 mm en croisement.

Les tuyauteries de gaz doivent être repérées chaque fois que nécessaire lorsqu'il y a risque de confusion. (conformément au paragraphe 4.8.3).

5.3.3.2.2 Voisinage avec des conduits de fumée

Les tuyauteries de gaz ne doivent pas être en contact de conduits servant à l'évacuation des produits de combustion. La fixation sur le conduit de fumée est interdite.

5.3.3.2.3 Voisinage avec des antennes et descentes de paratonnerre

La distance minimale entre une tuyauterie de gaz et toute antenne ou support d'antenne de radiodiffusion doit être de 3 m.

La distance minimale entre une conduite extérieure de gaz et tout conducteur de descente de paratonnerre doit être de 3 m.

NOTE

Les conducteurs de descente de paratonnerre ne doivent pas être reliés aux canalisations extérieures.

5.3.3.3 Support des canalisations

NOTE

La norme NF DTU 61.1 P3 fixent les dispositions particulières complémentaires pour :

les installations de gaz à usage collectif traversant hors gaine coupe-feu un parc de stationnement annexe d'un bâtiment d'habitation ;
les canalisations d'alimentation des chaufferies et des mini-chaufferies installées hors gaine coupe-feu dans le volume d'un parc de stationnement annexe d'un bâtiment d'habitation ;
les canalisations d'alimentation des chaufferies installées dans les passages appartenant aux parties communes (couloirs de cave par exemple) d'un bâtiment d'habitation neuf ;
les canalisations extérieures d'alimentation de chaufferie en terrasse ou en étage non surmonté d'étage habité ou occupé ;
les canalisations extérieures aux bâtiments.

5.3.3.3.1 Dispositions générales

Le support des canalisations doit être assuré :

soit par des colliers conformes aux spécifications du tableau ci-après :

Tableau 2 - Support des canalisations par colliers

NOTE 1
Dans tous les cas, l'utilisation de colliers préisolés est recommandée.
soit par un support continu dont la rigidité et la nature sont compatibles avec le poids et la nature du tube et assurant un guidage latéral.

NOTE 2
Un tel support peut, par exemple, être un profilé métallique. La distance entre la tuyauterie de gaz et les autres canalisations exigée au paragraphe 5.3.3.2.1. doit être respectée.

Une fixation doit être placée à proximité immédiate de tout dispositif d'obturation, sauf dans le cas où celui-ci possède lui-même une fixation.

5.3.3.3.2 Dispositions particulières aux canalisations en plomb

Les supports sont réalisés par des colliers, crochets ou gâches dont l'écartement maximal est de 0,33 m.

Il doit toujours être prévu plus de fixations dans les parties curvilignes que dans les parties rectilignes. Lorsque la disposition des lieux ne le permet pas, les tuyauteries en plomb doivent être supportées par un liteau ou une armature métallique.

Dans les parties verticales et lorsque la tuyauterie en plomb a un diamètre nominal supérieur à 40 mm, une saillie en soudure ou une bague soudée doit être placé tous les trois dispositifs de fixation.

5.3.3.4 Protection mécanique - fourreaux

Les tuyauteries sont établies à l'abri des chocs, ou des ruissellements de liquide dans le cas des conduites intérieures.

Lorsqu'une conduite pénètre du sol extérieur dans un immeuble à travers un mur enterré, l'espace annulaire entre le mur et le tuyau doit être obturé. En cas de passage sous fourreau, les espaces entre mur et fourreau, et fourreau et tuyauterie doivent être obturés.

NOTE 1

Par exemple, l'obturation est réalisée à l'aide d'un mastic silicone.

Une tuyauterie extérieure émergeant du sol, contre un mur doit être protégée par un dispositif tel que fourreau, demi-coquille, etc., pénétrant d'au moins 0,20 m dans le sol et fixé au mur dès qu'il dépasse le sol de plus de 0,20 m. Si la tuyauterie émerge de plus de 2 m au-dessus du sol, la hauteur de cette protection doit être au minimum de 2 m.

Toute partie de tuyauterie située à moins de deux mètres du sol doit être protégée. Cette disposition ne concerne pas les installations situées intégralement dans les parties privatives ainsi que dans les vide-sanitaires.

Une tuyauterie émergeant du sol à l'intérieur d'un immeuble doit être protégée au minimum sur une hauteur de 0,05 m.

L'extrémité supérieure de l'espace annulaire entre la tuyauterie de gaz et le dispositif de protection doit être obturée par un matériau inerte.

NOTE 2

Il convient, en effet, d'empêcher l'introduction de poussières, débris et ruissellements entre la tuyauterie et sa protection.

Dans les immeubles collectifs, les conduites d'immeubles ou toute partie de l'installation collective extérieure au logement autres qu'en tube d'acier (conforme à l'une des normes NF EN 10216-1, NF A 49-115, NF A 49-141, NF EN 10217-1, NF A 49-145), doivent être placées dans une gaine ou protégées par un dispositif de protection mécanique permettant l'aération.

Cette disposition ne s'applique pas aux tuyauteries placées en vide sanitaire, ou en faux-plafond.

Dans la traversée des planchers, les tuyauteries doivent être protégées par des fourreaux non fendus réalisés en matériaux non corrodables par l'eau et les produits de nettoyage domestique.

NOTE 3

Ce point ne s'applique pas pour les traversées dans les trémies.

Un fourreau en PVC convient par exemple à cet usage.

Les fourreaux doivent être arasés au plafond et dépasser d'au moins 0,05 m les faces supérieures des planchers ou plans de travail traversés. L'extrémité supérieure de l'espace annulaire compris entre le fourreau et la tuyauterie doit être remplie par un matériau inerte.

Dans la traversée de murs ou de cloisons, l'espace compris entre la tuyauterie et la maçonnerie ne peut être calfeutré qu'après interposition d'une matière neutre à l'égard du tube, comme à l'égard du plâtre ou du mortier de calfeutrement.

Le long d'une paroi, l'espace compris entre cette paroi et la tuyauterie ne doit pas être calfeutré.

Le diamètre intérieur d'un fourreau doit être tel qu'il permette le passage de la tuyauterie sans détérioration de celle-ci ou de son revêtement éventuel. Les extrémités des fourreaux métalliques doivent être ébarbées.

5.3.3.5 Protection contre la corrosion

Les conduites en acier en élévation, autres qu'en acier inoxydable, doivent être protégées extérieurement contre la corrosion par un revêtement ou une peinture anti-corrosion, ou par galvanisation conforme à la norme NF A 49-700.

NOTE

Les bandes adhésives ou bandes imprégnées conformes aux normes XP P 41-303 ou XP P 41-304 conviennent pour une protection anticorrosion.

5.3.4 Tuyauteries incorporées aux éléments de construction (murs, cloisons ou planchers)

NOTE 1

Par tuyauteries incorporées, on entend les canalisations enrobées, encastrées ou engravées.

L'incorporation des tuyauteries avant et après compteur aux éléments de construction peut être réalisée dans les conditions ci-après :

le parcours doit être simple. Dans la mesure du possible, il évite les seuils de porte.
les tuyauteries ne doivent pas être en contact avec une autre tuyauterie ou une canalisation électrique,
les tuyauteries ne doivent pas passer dans les vides d'éléments creux (blocs creux, briques creuses, hourdis, entrevous, etc.) à moins que ces tuyauteries ne soient placées sous fourreau étanche et continu débouchant librement à l'une au moins des extrémités dans des volumes ventilés ou aérés. Dans le cas du cuivre prégainé, le fourreau n'est pas nécessaire.

NOTE 2

L'incorporation aux éléments de construction des tuyauteries qui restent sous le contrôle du distributeur doit répondre, en complément, aux spécifications particulières du distributeur.

5.3.4.1 Tuyauteries incorporées dans les éléments de gros oeuvre ou assimilés

NOTE 1

Il s'agit de canalisations placées par exemple dans l'épaisseur des parois (murs, etc.) et planchers (ravoirage, forme, chape ou dalle flottante). Il ne s'agit pas de canalisations traversant les parois (voir Figures 1 et 2).

Il convient de se référer aussi aux prescriptions particulières décrites dans la NF DTU 21 Travaux de bâtiment - Exécution des ouvrages en béton (NF P 18-201) et NF DTU 13.3 Dallages - Conception, calcul et exécution (NF P 11-213).

Dans les parois verticales, l'épaisseur minimale d'enrobage des canalisations est de 20 mm.

Figure 1 - Tuyauteries incorporées dans les planchers ou parois verticales

Dans les planchers, l'épaisseur minimale de recouvrement des canalisations est de 20 mm. Cette distance peut être ramenée à 10 mm en un point (cas d'un croisement de deux canalisations).

Figure 1 - Tuyauteries incorporées dans les planchers ou parois verticales

Les tuyauteries incorporées dans le gros oeuvre ne doivent comporter aucun joint mécanique. Seuls les assemblages brasés, soudés ou soudobrasés sont admis lorsqu'ils sont destinés aux jonctions obligées des tubes.

NOTE 2

Les jonctions obligées de tubes sont dues, soit aux longueurs commerciales des tubes, soit à des opérations de montage qui limitent la longueur des tubes employés.

NOTE 3 La protection externe des tuyauteries doit être reconstituée au droit des assemblages.

Les dérivations incorporées dans les éléments du gros oeuvre et dans les éléments porteurs ou assimilées ne sont autorisées qu'au droit des appareils.

Figure 2 - Dérivation incorporée alimentant un appareil d'utilisation

5.3.4.1.1 Prescriptions générales

Sont interdits :

les saignées dans les éléments porteurs,
l'enrobage de canalisations dans l'épaisseur d'une chape flottante,
l'enrobage d'une canalisation gaz dans une dalle ou une chape chauffante,
l'enrobage des canalisations dans un mortier de pose des carrelages scellés ou des chapes à base de liants hydrauliques destinées à recevoir un carrelage collé ou un revêtement souple (textile ou plastique),
Le franchissement d'un joint de gros oeuvre par les canalisations incorporées.

NOTE 1

Le franchissement d'un joint de dilatation ou d'un joint de rupture des maçonneries nécessite un parcours apparent.

Dans les planchers, les canalisations peuvent être enrobées ou encastrées.

Dans les éléments de gros oeuvre pris en compte dans la stabilité du bâtiment (poteaux, poutres, murs porteurs, éléments précontraints, etc.), les canalisations ne peuvent être qu'encastrées.

NOTE 2

Pour la traversée de ces éléments, se reporter au paragraphe 5.3.3.1.2.5.

Quand les canalisations reposent sur une dalle brute, elles doivent être enrobées, encastrées ou engravées dans un ravoirage ou dans une forme à base de liants hydrauliques.

NOTE 3

Il est possible de réaliser des saignées en engravement dans des formes ou ravoirages.

Les saignées réalisées dans les éléments non porteurs ne doivent pas compromettre la stabilité de ces derniers. En particulier, il ne doit pas y avoir sectionnement des armatures.

Dans les bâtiments existants ou lorsque les pièces sont de surface réduite (par exemple les pièces humides), les canalisations peuvent passer dans une forme réalisée en une seule opération avec le mortier de pose et/ou la chape.

A l'émergence de la face supérieure d'un plancher, les tuyauteries doivent être protégées par des fourreaux non fendus réalisés en matériaux non corrodables par l'eau et les produits de nettoyage domestique.

NOTE 4

Un fourreau en PVC convient par exemple à cet usage.

Les fourreaux doivent dépasser d'au moins 50 mm les faces supérieures des planchers. L'extrémité supérieure de l'espace annulaire compris entre le fourreau et la tuyauterie doit être remplie par un matériau inerte.

5.3.4.1.2 Prescriptions particulières aux tuyauteries acier

L'utilisation d'un fourreau est interdite, sauf à l'émergence de la face supérieure du sol fini, comme prévu au paragraphe 5.3.4.1.1.

5.3.4.1.2.1 Tube acier nu

Les tuyauteries en acier nu peuvent être incorporées dans les bétons ou mortiers.

NOTE

Toutefois, dans le cas de bétons et mortiers dont les adjuvants contiennent des chlorures, iodures ou dérivés ammoniacaux, ou en cas de méconnaissance des caractéristiques du béton, l'incorporation directe n'est pas une solution à retenir compte tenu des réactions physico-chimiques imprévisibles. La tuyauterie acier devra alors être protégée avant incorporation par un revêtement ou un gainage.

L'incorporation dans un plancher d'une tuyauterie acier nu reposant directement sur un entrevous est interdite.

5.3.4.1.2.2 Tube acier avec revêtement ou gainage

L'incorporation d'une tuyauterie acier avec revêtement ou gainage est autorisé sous réserve que ce revêtement ou ce gainage soit adhérant et assure une protection électrique et chimique continue.

NOTE

Les gainages continus en PVC ou en élastomère ainsi que les bandes adhésives conviennent pour cette protection.

5.3.4.1.3 Prescriptions particulières aux tuyauteries cuivre

Les tuyauteries en cuivre peuvent être incorporées dans les bétons ou mortiers.

NOTE

Toutefois, dans le cas de bétons et mortiers dont les adjuvants contiennent des chlorures, iodures ou dérivés ammoniacaux, ou en cas de méconnaissance des caractéristiques du béton, l'incorporation directe n'est pas une solution à retenir compte tenu des réactions physico-chimiques imprévisibles. La tuyauterie cuivre devra alors être protégée avant incorporation par un revêtement ou un gainage.

L'incorporation dans un plancher d'une tuyauterie cuivre reposant directement sur un entrevous est interdite.

5.3.4.2 Tuyauterie placée dans l'épaisseur d'une cloison

Les dérivations incorporées dans les cloisons sont interdites.

Le passage de canalisations ne doit pas affecter la solidité de l'ouvrage. L'épaisseur minimale d'enrobage doit être de 15 mm.

Les tuyauteries incorporées dans les cloisons ne doivent comporter aucun joint mécanique. Seuls les assemblages brasés, soudés ou soudobrasés sont admis lorsqu'ils sont destinés aux jonctions obligées des tubes.

NOTE 1

Les jonctions obligées de tubes sont dues, soit aux longueurs commerciales des tubes, soit à des opérations de montage qui limitent la longueur des tubes employés.

NOTE 2

La protection externe des tuyauteries doit être reconstituée au droit des assemblages.

5.3.4.2.1 Prescriptions générales

Seules les canalisations verticales peuvent être incorporées dans l'épaisseur d'une cloison.

NOTE

Ceci permet le repérage du tracé de la canalisation à partir de son point d'émergence.

Dans le cas où les canalisations sont incorporées dans le dallage, elles doivent respecter, sauf localement au droit des croisements les dispositions constructives ci-après :

leur diamètre ne doit pas excéder 1/5 de l'épaisseur du dallage dans la zone considérée ;
leur enrobage et la distance horizontale qui les sépare doit être au minimum de 1 fois leur diamètre sans être inférieur à 50 mm.

5.3.4.2.2 Prescriptions complémentaires pour les cloisons en carreaux de plâtre ou en carreaux de béton cellulaire, ou en briques plâtrières ou en blocs creux de béton

Seul l'engravement avec fourreau est autorisé en respectant les conditions du tableau suivant :

Tableau 3 - Canalisations incorporées dans les cloisons

L'incorporation d'une canalisation de gaz peut se faire dans la même saignée qu'une autre canalisation.

5.3.4.2.3 Prescriptions complémentaires pour les cloisons en panneaux composites et des cloisons de doublage

NOTE

Les cloisons en panneaux composites sont par exemple des plaques de plâtre collées sur un réseau alvéolaire cartonné, ou des plaques de parement sur ossature réalisées sur chantier par montages successifs des divers éléments.

Le passage des tuyauteries à l'intérieur de ces cloisons est autorisé, sous réserve qu'elles soient placées sous fourreau débouchant à une extrémité au moins dans un local ventilé ou aéré.

5.3.5 Traversée des bâtiments

Figure 3a - Passages destinés au franchissement du bâtiment - Vue en plan

NOTE

" 13.1 " référence à l'article 13.1° de l'arrêté du 2/8/77 modifié.

Figure 3b - Passages destinés au franchissement du bâtiment - Vue en plan

NOTE

" 13.1 " référence à l'article 13.1° de l'arrêté du 2/8/77 modifié.

Figure 3c - Passages destinés au franchissement du bâtiment - Vue en plan

NOTE

" 13.1 " référence à l'article 13.1° de l'arrêté du 2/8/77 modifié.

5.3.5.1 Dispositions générales

Les conduites de gaz peuvent emprunter les passages destinés au franchissement d'un bâtiment :

soit enterrées dans le sol selon les prescriptions du paragraphe 5.3.2 du présent document,
soit en élévation pour les canalisations en cuivre ou acier, dans les conditions décrites dans le tableau 4 ci-dessous.

Tableau 4 - Conditions de traversée d'un bâtiment par un passage, par une canalisation en élévation réalisée en cuivre ou en acier

NOTE

Un fourreau ou une gaine ventilé est exclusivement ouvert sur l'extérieur, soit aux deux extrémités, soit à une seule, l'autre étant rendue étanche.

Au sens du tableau ci-dessus :

les passages sont des espaces traversant tout ou partie du bâtiment et mettant en communication deux façades différentes,
les passages sont dits " ouverts de façon permanente sur l'extérieur ", s'ils sont dépourvus de paroi ou porte pleine couvrant toute la section de passage sur les deux façades desservies. Ils peuvent par contre être fermés par des grilles.

5.3.5.2 Dispositions particulières pour les conduites en polyéthylène

Une conduite en polyéthylène peut emprunter un passage destiné au franchissement d'un bâtiment, à condition que ce passage reste ouvert en permanence sur l'extérieur et en respectant l'une des conditions suivantes :

soit, enterrée dans le sol à une profondeur minimale de 0,70 m. Si cette profondeur ne peut pas être respectée, les conduites sont mises sous fourreau ventilé et mécaniquement résistant aux charges de passage ou placées sous protection mécanique ;
soit, posée dans un caniveau fermé par des dalles pleines, mécaniquement résistant aux charges de passage.

5.3.5.3 Desserte de branchements

Les conduites placées dans les conditions définies aux paragraphes 5.3.5.1. ou 5.3.5.2. pourront desservir des branchements réalisés exclusivement au moyen de tubes métalliques dans les passages destinés au franchissement du bâtiment si les deux conditions indiquées ci-après sont simultanément satisfaites :

le passage ou le franchissement est ouvert au moins à une extrémité de façon permanente sur l'extérieur,
le passage ou le franchissement ne possède pas de communication avec l'intérieur du bâtiment.

5.4 Abandon de tuyauteries existantes

Toute tuyauterie de gaz abandonnée et laissée en place doit être déconnectée, purgée et obturée à toutes ses extrémités. L'obturation par simple pincement des tuyauteries abandonnées est, dans ce cas, autorisée.

La tuyauterie d'amenée de gaz, restant ou non en gaz, qui alimentait la partie de tuyauterie abandonnée doit être obturée par un dispositif approprié.

Par dispositif approprié, on entend :

l'utilisation d'un bouchon vissé monté sur un robinet,
l'utilisation d'un bouchon à braser ou à souder sur une tuyauterie acier ou cuivre,
le tamponnage à la soudure à l'étain pour les tuyaux en plomb,
l'utilisation d'une plaque pleine montée en brides.

L'obturation par simple pincement des tuyauteries est interdite.

NOTE

Dans le cas d'un branchement particulier non utilisé, celui-ci doit toujours faire l'objet d'une double obturation (organe de coupure et dispositif d'obturation décrit ci-dessus).

5.5 Dispositions diverses

5.5.1 Liaison équipotentielle

Les canalisations métalliques de gaz situées à l'intérieur des bâtiments ainsi que celles placées à l'extérieur et faisant partie intégrante du bâtiment, doivent être connectées à la liaison équipotentielle principale (cf. Norme NF C 15-100). Lorsque la canalisation pénètre dans le bâtiment, la liaison équipotentielle doit être effectuée en aval du raccord isolant, s'il existe.

NOTE

On entend par canalisation extérieure au bâtiment, une canalisation située en façade de bâtiment, par exemple une conduite d'alimentation chaufferie ou mini-chaufferie située en terrasse.

5.5.2 Prises de terre

Il est interdit d'utiliser les tuyauteries de gaz comme prise de terre.