Sommaire

  • Liste des auteurs
  • 1 Objet
  • 2 Consistance des travaux
    • 2.1 Les travaux comprennent :
    • 2.2 Ne sont pas compris dans les travaux, à moins qu'il n'en soit disposé autrement par les documents particuliers du marché :
    • 2.3 Ne sont pas compris dans les travaux :
  • 3 Documents particuliers du marché
  • 4 Délais et mise à exécution des travaux
  • 5 Essais et réception