Annexe Liste des textes cités en référence dans le DTU n° 65.9
1 Documents techniques unifiés
- DT 21
- Exécution des travaux en béton (septembre 1984).
- DTU 60.1
- Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation et ses additifs (octobre 1959).
- Règles BAEL
- Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites, dénommées, BAEL (fascicule 62, titre 1 er, section I du CCTG).
2 Normes françaises
- NF C 15-100
- Installations électriques à basse tension - Règles (février 1981).
- NF C 20-010
- Règles communes aux matériels électriques - Classification des degrés de protection procurés par les enveloppes (avril 1977).
- NF E 29-002
- Tuyauteries - Pressions et températures - Définitions (octobre 1982).
- NF E 29-311
- Robinetteries - Essais, en usine, de tenue à la pression des appareils de robinetterie (juin 1982).
- NF P 03-001
- Marchés privés - Cahiers types - Cahiers des Clauses administratives générales applicables aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés (octobre 1984).
3 Textes réglementaires
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- Arrêté du 15 janvier 1962, modifié les 19 février 1979 et 30 septembre 1981, relatif aux canalisations d'usine.
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- Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public.
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- Arrêté du 6 décembre 1982 relatif à la réglementation technique des canalisations de transport de fluides sous pression autre que les hydrocarbures et le gaz combustible modifié par l'arrêté du 20 février 1985.