6 Contrôles

Si le maître d'ouvrage ou son représentant prescrit des contrôles sur fournitures, les frais inhérents ne seront à la charge de l'entrepreneur que si les résultats de ces contrôles sont défavorables à ce dernier.

Les opérations de contrôle sont effectuées selon les modalités définies dans les normes de produits correspondantes.

L'entrepreneur doit assister aux prélèvements pour contrôles.