13  Documents justifiant des caractéristiques des produits ou composants

La production de documents justifiant certaines caractéristiques d'ouvrages ou éléments d'ouvrages du point de vue durabilité, résistance mécanique, étanchéité à l'air ou à l'eau, ou la conformité à un référentiel relève du choix de l'entrepreneur sauf mention particulière dans les documents particuliers du marché.

Ces documents justificatifs ou homologations, peuvent être notamment : des notes de calculs établis par l'entrepreneur ou par un bureau d'études techniques, des certifications de produits, des Avis Techniques, des Documents Techniques d'Application (DTA), des Appréciations Techniques d'Expérimentation (ATEX), enquêtes spécialisées par contrôleur technique agréé ou des procès-verbaux d'essais. Dans ce dernier cas, pour pouvoir être pris en considération, les essais doivent avoir été effectués par un laboratoire officiel ou notoirement connu, ou dans un laboratoire privé dont l'appareillage a été étalonné et, dans cette dernière éventualité, en présence d'un représentant d'un organisme neutre (contrôleur technique, membre d'un laboratoire officiel ou connu).