Bibliographie

[1] FD CR 14378, Ventilation dans les bâtiments — Détermination expérimentale des coefficients de perte d'énergie mécanique des composants de circuits aérauliques (indice de classement : E 51-746).

[2] NF EN 12237, Ventilation des bâtiments — Réseau de conduits — Résistance et étanchéité des conduits circulaires en tôle (indice de classement : E 51-717).

[3] Arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant des logements.

[4] Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances.

[5] Arrêté du 18 octobre 1977 relatif aux immeubles de grande hauteur.

[6] Circulaire du 9 août 1978 relative à la révision du règlement sanitaire départemental.

[7] Arrêté du 9 avril 1981 fixant les règles de conformité des conduits de fumée en tôle.

[8] Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements.

[9] Circulaire du 7 juin 1982 relative à l'aération des logements.

[10] Arrêté du 25 avril 1985 relatif à la vérification et à l'entretien des installations collectives de ventilation mécanique contrôlée – gaz.

[11] Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation.

[12] Circulaire du 17 mars 1986 relative à la sécurité collective des installations de ventilation mécanique contrôlée – gaz.

[13] Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation.

[14] Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux modalités d'application de la règlementation acoustique.

[15] Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments.

[16] Arrêté du 1er août 2006 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-18 à R 111-18-7 du code de la construction et de l'habitation relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction.

[17] Arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants.

[18] Arrêté du 13 juin 2008 relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1 000 mètres carrés, lorsqu'ils font l'objet de travaux de rénovation importants.

[19] Arrêté du 23 février 2009 pris pour l'application des articles R. 131-31 à R. 131-37 du code de la construction et de l'habitation relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone dans les locaux à usage d'habitation.

[20] Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments.

[21] Arrêté du 21 mars 2012 relatif à la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction