Sommaire

  • Composition de la commission de normalisation
  • Avant-propos
  • Avant-propos commun à tous les NF DTU
  • Avant-propos particulier aux travaux de fumisterie
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
    • 3.1 Travaux faisant partie du marché
      • 3.1.1 Cas des travaux neufs
      • 3.1.2 Cas des travaux de réhabilitation
    • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
  • 4 Dispositions de coordination avec les entreprises et intervenants
    • 4.1 Dispositions de coordination avec les autres entreprises
    • 4.2 Non-conformité d'ouvrages réalisés par d'autres corps d'état
  • 5 Règlement des contestations
  • 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet