Skip to main content Sommaire
- Composition de la commission de normalisation
- Avant-propos
- Avant-propos commun à tous les NF DTU
- Avant-propos particulier aux travaux de fumisterie
- 1 Domaine d'application
- 2 Références normatives
- 3 Consistance des travaux objets du marché
- 3.1 Travaux faisant partie du marché
- 3.1.1 Cas des travaux neufs
- 3.1.2 Cas des travaux de réhabilitation
- 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
- 4 Dispositions de coordination avec les entreprises et intervenants
- 4.1 Dispositions de coordination avec les autres entreprises
- 4.2 Non-conformité d'ouvrages réalisés par d'autres corps d'état
- 5 Règlement des contestations
- 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet