3  Consistance des travaux

3.1  Travaux faisant partie du marché

3.1.1  En travaux neufs

Sauf dispositions contraires des documents particuliers du marché, les travaux objets du marché relevant du présent document comprennent :

  • les études, les plans de réservation et d'exécution et de détails des ouvrages ;

  • la fourniture, le transport à pied d'oeuvre et le stockage des fermetures ;

  • la fourniture et la pose des systèmes de fixation, de liaisons, et calage ;

  • la fourniture et la pose des produits de calfeutrement des joints dans le cas où une performance en matière d'étanchéité à l'eau et/ou à l'air est exigée pour la fermeture ;

  • la pose des fermetures ;

  • la fourniture et la pose de l'éclairage de zone et du feu clignotant le cas échéant ;

  • le raccordement électrique de la fermeture motorisée sur une alimentation électrique située à proximité ;

  • le contrôle des jeux et réglage des fermetures ;

  • l'enlèvement des protections provisoires des produits, lorsque l'entreprise a terminé son travail sur le chantier. Si, à la demande d'un autre corps d'état ou du maître d'oeuvre, ces protections provisoires sont maintenues, leur enlèvement n'est plus dû par l'entreprise ;

  • l'enlèvement de tous déchets, débris et emballages provenant des travaux objets du marché relevant du présent document conformément à la norme NF P 03-001 ;

  • la vérification générale du bon fonctionnement des ouvrages avant réception, soit par tranche, soit globalement, l'entreprise procédant à l'échange et à la mise en place de toutes les pièces défectueuses et/ou détériorées ;

  • la fourniture de la notice d'entretien et de maintenance des fermetures ;

  • la fourniture du carnet d'entretien de la fermeture dans le cas où celui-ci est obligatoire.

3.1.2  En travaux de rénovation

Sauf dispositions contraires des documents particuliers du marché, les travaux objets du marché relevant du présent document comprennent les travaux indiqués en 3.1.1 du présent document avec en plus :

  • l'examen préalable des fermetures existantes à rénover avant remise de l'offre dans les conditions indiquées dans la norme NF DTU 34.1 P1-1 ;

  • l'enlèvement des fermetures existantes et autres éléments concernés ;

  • les travaux de traitement, de remise en état et de préparation des supports résultants de l'examen préalable des fermetures existantes conformément aux conditions indiquées dans la norme NF DTU 34.1 P1-1.

3.2  Travaux ne faisant pas partie du marché

Sauf dispositions contraires des documents particuliers du marché, les travaux ne comprennent pas les travaux suivants :

  • Le dégagement et le nettoyage des zones nécessaires au stockage et à la pose des éléments constitutifs des fermetures ;

  • La réalisation de l'étude spécifique dans le cas où un niveau sonore minimum doit être vérifié ;

  • La réalisation de mesure éventuelle de niveau sonore sur la fermeture installée ;

  • La réparation ou rénovation de fermeture non réceptionnée ayant subi des dégradations suite à une utilisation en tant que dispositif de fermeture du chantier ou local de stockage ;

  • La réalisation des supports maçonnés (longrines, poteaux, massifs, fourreaux de liaison pour les câbles électriques), les raccords d'enduits, peintures, ciment ;

  • La mise en conformité du support telle que décrite au dans la norme NF DTU 34.1 P1-1 ;

  • La mise à disposition d'une ligne électrique dédiée à l'alimentation de la fermeture ;

  • L'installation et l'enlèvement des protections provisoires sur les ouvrages contre les chocs, peintures, vernis et débris divers, lorsque l'entreprise a terminé son travail sur le chantier. Si, à la demande d'un autre corps d'état ou du maître d'oeuvre, ces protections provisoires sont maintenues, leur enlèvement n'est pas dû par l'entreprise ;

  • La fourniture des maquettes ou prototypes ;

  • Les fermetures ou éléments de fermetures destinés à être soumis à des essais ;

  • La fourniture et la pose des dispositifs de commande ;

NOTE

Les dispositifs de commande sont les commandes radio, les boucles magnétiques,…

  • Le raccordement de la fermeture aux dispositifs d'asservissement et d'alarme éventuels ;

  • La fourniture et la pose des joints, habillages intérieurs et extérieurs et calfeutrement ;

  • L'exécution d'essais, soit unitaire, soit par lot ;

  • La mise en place du marquage au sol le cas échéant ;

  • Le nettoyage des ouvrages avant réception.

3.3  Exécution des travaux non prévus à la signature du marché

Si le maître d'ouvrage demande des travaux qui ne figurent pas aux paragraphes 3.1 du présent document, l'entreprise est libre de les accepter ou non.

Si l'entreprise les accepte, cette acceptation entraîne une rémunération supplémentaire (avenant) et un aménagement du planning si le titulaire du marché le juge nécessaire.