Travaux de bâtiment

Cloisons démontables

Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

Building works - Relocable partitions - Part 2 : Contract bill of special administrative model clauses

Bauleistungen - Vorgehängte fassaden - Teil 2 : Sondervorschriften

Statut

Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR.

Remplace la norme homologuée NF P 24-802-2 (DTU 35.1), d'octobre 2001.

Correspondance

À la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux de normalisation internationaux ou européens traitant du même sujet.

Résumé

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marché de travaux de mise en oeuvre des cloisons démontables telles que définies dans la NF DTU 35.1 P1-1 (CCT).

Descripteurs

Thésaurus International Technique : bâtiment, élément de construction, intérieur, cloison, cloison démontable, cahier des clauses spéciales, marché de travaux, chantier de construction, sous-traitance, relation client-fournisseur, information.

Modifications

Par rapport au document remplacé, refonte complète du document.