Annexe C (informative)  Conditions d'usage et d'entretien

C.1  

Les prescriptions du présent cahier des clauses techniques ont pour objet d'obtenir la réalisation d'ouvrages de bonne qualité. Toutefois, la condition de durabilité ne peut être pleinement satisfaite que si ces ouvrages sont entretenus et que si leur usage est conforme à leur destination.

NOTE

Le fascicule de documentation FD P 05-100 [3] définit les conditions d'usage normal d'un logement.

C.2  

L'entretien est à la charge du Maître d'Ouvrage après la réception de l'ouvrage. Les travaux sont de la compétence des différents corps d'état. Ils doivent être consignés dans le carnet d'entretien obligatoire prévu par la Loi SRU pour les immeubles en copropriété.

C.3  

L'entretien normal comporte notamment :

  1. le nettoyage périodique des moisissures, mousses et autres dépôts ou corps étrangers ;

  2. le maintien en bon état de la toiture (couverture, terrasse, protections horizontales d'acrotères, etc.) ;

  3. le maintien en bon état des évacuations d'eaux pluviales (chéneaux, gouttières et descentes) ;

  4. le maintien en bon état des ouvrages qui contribuent à l'imperméabilité de la façade (solins, larmiers, bandeaux, etc.) ;

  5. la réparation des parties de revêtement détériorées par un usage anormal.

  6. l'entretien périodique des soubassements soumis à des remontées d'humidité et des parties de façades soumises à rejaillissement (plus particulièrement pour les supports en mortier de plâtre).

C.4  

L'usage normal implique de prendre les précautions et les dispositions utiles pour ne pas provoquer :

  1. le poinçonnement des parties planes ou les déformations de joints, couvre-joints ;

  2. la détérioration du revêtement de façade sous l'effet d'une migration importante et anormale de vapeur venant de l'intérieur, conséquence elle-même d'une ventilation insuffisante ou défectueuse (plus particulièrement pour les supports en mortier de plâtre) ;

  3. la détérioration du revêtement de façade d'une façon générale et en particulier par des chocs d'origine mécanique ou thermique, le frottement d'objets contondants, des projections de produits chimiques sous forme liquide ou vapeur.

NOTE

L'attention du Maître d'Ouvrage est attirée par le fait que, lorsque l'atmosphère ambiante devient plus agressive (pollutions nouvelles, par exemple), l'adaptation des revêtements d'origine doit être réexaminée et, si nécessaire, le revêtement doit être adapté à ces nouvelles conditions.

C.5  

La durée de vie minimum d'un revêtement d'imperméabilité entretenu normalement est de 10 ans. Les opérations d'entretien, qui peuvent inclure si nécessaire des régénérations localisées et/ou la rénovation de la couche de finition (système léger de classe I1 compatible avec les caractéristiques d'un revêtement souple d'imperméabilité) permettent de prolonger cette durée de vie.

Il est possible d'organiser les travaux correspondants dans le cadre d'un contrat d'entretien périodique conforme au fascicule FD T 30-806, associé par exemple au marché de travaux initial.