Sommaire

• Composition de la commission de normalisation
• Avant-propos commun à tous les DTU
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Consistance des travaux objet du marché
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
• 4 Coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 4.1 Entreprise titulaire du marché
  • 4.2 Autres entreprises
  • 4.3 Réservations et incorporations
• 5 Dispositions pour le règlement des difficultés dues aux insuffisances des précisions techniques
  • 5.1 Données nécessaires à l'établissement de l'offre
  • 5.2 Principe de règlement des difficultés après l'appel d'offre