Généralités
0.1 Domaine d'application
Les conditions qui suivent, sont établies pour les chaufferies des bâtiments neufs à usage d'habitation, y compris leurs dépendances, qui utilisent les gaz combustibles, et dont la puissance calorifique est supérieure à 60 000 kcal/h.
Elles s'appliquent également aux locaux annexes (salle des pompes, régulateurs) qui seraient contigus à la chaufferie et communiqueraient avec elle.
0.2 Conditions générales
Outre les prescriptions du présent texte, l'aménagement des chaufferies à gaz doit satisfaire aux prescriptions des textes réglementaires concernant les chaufferies en général et notamment les appareils à pression.
Les éléments constitutifs des parois sont construits en matériaux considérés comme incombustibles.
La puissance de 60 000 kcal/h correspond à la puissance nominale totale installée de 70 kW indiquée à l'article 1 de l' arrêté du 2 août 1977. Dans l'ensemble du texte, il y a lieu de remplacer 60 000 kcal/h ou 60 th/h par 70 kW.