Annexe B (informative)  Généralités sur les conduits de fumée existants pour les appareils à gaz de type B

Les caractéristiques de ces conduits sont actuellement définies dans l'arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant des logements et dans l'arrêté du 2 août 1977 modifié (Règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustibles et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances).

Les différents types de conduits de fumée permettant d'évacuer les produits de combustion d'appareils utilisant des combustibles gazeux sont les suivants.

L'arrêté du 2 août 1977 étant actuellement en révision, le lecteur est invité à vérifier les conditions règlementaires applicables à la date d'utilisation du présent document et au regard de cette annexe informative.

B.1  Conduit individuel

Conduit conçu pour desservir un ou deux appareils situés au même niveau et dans un même local.

Dans le cas d'un conduit desservant deux appareils à gaz dont le débit calorifique total est inférieur ou égal à 85 kW (sur pouvoir calorifique inférieur), le conduit de fumée est toujours considéré comme individuel si les deux appareils sont installés dans deux locaux différents situés au même niveau et communiquant entre eux par une ouverture permanente de 0,40 m2 au moins.

B.2  Conduit collectif à départs individuels

Ce type de conduit comporte un conduit collecteur et des départs individuels de hauteur d'étage. Il existe 3 types de conduit collectif à départs individuels :

  • le conduit collectif polycombustibles de type « shunt » ;

  • le conduit collectif monocumbustible gaz de type « shunt » ;

  • le conduit collectif mixte gaz-ventilation de type « shunt ».

Bien que non spécifiquement prévus pour cette fonction, les 2 premiers conduits peuvent également être utilisés en tant que sortie d'air pour l'évacuation de l'air vicié du logement.

Le conduit collectif mixte gaz-ventilation de type « shunt » est une extension du conduit collectif spécial gaz de type « shunt », destiné à assurer conjointement l'évacuation des produits de combustion et l'air vicié des logements.

Tableau B.1  Conduit collectif à départs individuels

Conduit collectif sans départ individuel

Il s'agit essentiellement de conduit existant de type « Alsace ». Les prescriptions concernant les caractéristiques de ces conduits et les puissances utiles maximales raccordables sont définies dans l'Annexe de l'arrêté du 2 août 1977 modifié.

Conduit de type AEROS

Les conduits type « AEROS » (nom de la marque commerciale) ne sont actuellement plus réglementaires. Ils peuvent toutefois être utilisés en réhabilitation, sous réserve d'obtenir une dérogation ministérielle (conformément à l'arrêté du 2 août 1977 modifié).