1  Domaine d'application

Le présent document fixe des règles de calcul pour :

• dimensionner des canalisations d'alimentation en gaz combustibles et en hydrocarbures liquéfiés des appareils installés dans les bâtiments d'habitation et de leurs dépendances,

• dimensionner des systèmes d'évacuation des produits de combustion fonctionnant en tirage naturel des appareils de types B1 et B2 de débit calorifique nominal inférieur ou égal à 85 kW,

• dimensionner les systèmes d'évacuation des produits de combustion des appareils installés en alvéoles techniques gaz,

• déterminer le nombre admissible d'appareils de type C dont les terminaux débouchent dans les courettes fermées et les configurations en U.

Les prescriptions applicables à ces différents cas sont présentées en Annexes A, B et C. Ces Annexes précisent également leur domaine d'application particulier respectif.