Sommaire

• Liste des auteurs
• 1 Objet
• 2 Consistance des travaux
• 3 Documents à fournir
  • 3.1
  • 3.2
  • 3.3
• 4 Coordination entre les corps d'état
  • 4.1
  • 4.2
  • 4.3
  • 4.4
  • 4.5
• 5 Délais d'exécution des travaux
• 6 Vérifications et essais
  • 6.1
  • 6.2 Compte rendu
• 7 Contrôle et attestation de conformité des installations électriques
  • 7.1 Bâtiments d'habitation
  • 7.2 Bâtiments à usages autres que d'habitation
  • 7.3 Mise sous tension définitive
• 8 Frais de contrôles et essais