Annexe C (normative) Conditions d'usage et d'entretien
C.1
La réalisation d'ouvrages de bonne qualité est l'objectif du présent document. Toutefois, la condition de durabilité ne peut être pleinement satisfaite que si ces ouvrages sont entretenus et que si leur usage est conforme à leur destination.
C.2
L'entretien est à la charge du maître d'ouvrage ou de ses ayant-droits après la réception de l'ouvrage. Il comporte des visites périodiques de surveillance des ouvrages au moins une fois par an.
Les travaux sont de la compétence des différents corps d'état.
C.3
L'entretien normal comporte notamment :
l'enlèvement périodique des feuilles, herbes, mousses et autres dépôts ou objets étrangers ;
le maintien en bon état des évacuations d'eaux pluviales ;
s'il y a lieu, le maintien en bon état de la ventilation de la sous-face de la couverture ;
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le maintien en bon état des revêtements de protection :
en cas de dégradation accidentelle ;
en cas d'amorce de corrosion, notamment localisée en rive d'égout ou sur les recouvrements transversaux ;
le maintien en bon état des ouvrages qui contribuent à l'étanchéité de la couverture (solins, larmiers, bandeaux, ...) ;
pour les surfaces non soumises au lavage naturel assuré par les précipitations atmosphériques un nettoyage régulier suivi, le cas échéant, d'un traitement systématique et immédiat des parties présentant des amorces de corrosion.
S'il n'est prévu qu'une seule visite par an, elle est effectuée de préférence à la fin de l'automne pour les bâtiments situés à proximité d'arbres.
C.4
L'usage normal implique une circulation réduite au strict nécessaire pour l'entretien normal défini ci-dessus et d'autres travaux, tels que : ramonage, pose et entretien d'antennes, ... Il convient de prendre les précautions et les dispositions utiles pour ne pas provoquer :
le poinçonnement des parties planes ou des déformations des nervures. On peut pour cela recourir à des chemins de circulation ;
la détérioration du revêtement de protection.
Dans le cas où des équipements techniques nécessitant des visites fréquentes (installations de conditionnement d'air par exemple) sont installés sur la couverture, des dispositions adaptées telles que chemins de circulation doivent être envisagées.
Il convient d'attirer l'attention du maître d'ouvrage par le fait que, lorsque l'atmosphère ambiante devient plus agressive (pollutions nouvelles, par exemple), l'adaptation des revêtements d'origine doit être réexaminée et, si nécessaire, le revêtement doit être adapté à ces nouvelles conditions.
C.5
Lors de la mise en oeuvre, l'entretien ou l'usage d'une couverture comportant des plaques translucides ou d'autres accessoires, on ne doit pas prendre appui directement sur ces matériaux. Des échafaudages, plates-formes, planches ou échelles sont utilisés.
La réglementation en vigueur est le décret 65-48 du 8 janvier 1965 complété par le décret 81.989 du 30 octobre 1981 et modifié par les décrets 92.767 du 29 juillet 1992 et 93-41 du 11 janvier 1993.