Avant-propos

Avant-propos commun à tous les DTU

Les DTU se réfèrent, pour la réalisation des travaux, à des produits ou procédés de construction, dont l'aptitude à satisfaire aux dispositions techniques des DTU est reconnue par l'expérience.

Lorsque le présent document se réfère à cet effet à un Avis Technique ou à un Document Technique d'Application, ou à une certification de produit, le titulaire du marché pourra proposer au maître d'ouvrage des produits qui bénéficient de modes de preuve en vigueur dans d'autres Etats Membres de l'Espace économique européen, qu'il estime équivalents et qui sont attestés par des organismes accrédités par des organismes signataires des accords dits " E. A. ", ou à défaut fournissant la preuve de leur conformité à la norme EN 45011. Le titulaire du marché devra alors apporter au maître d'ouvrage les éléments de preuve qui sont nécessaires à l'appréciation de l'équivalence.

L'acceptation par le maître d'ouvrage d'une telle équivalence suppose que tous les documents justificatifs de cette équivalence lui soient présentés au moins un mois avant tout acte constituant un début d'approvisionnement.

Le maître d'ouvrage dispose d'un délai de trente jours calendaires pour accepter ou refuser l'équivalence du produit ou procédé proposé.

Tout produit ou procédé livré sur le chantier, pour lequel l'équivalence n'aurait pas été acceptée par le maître d'ouvrage, est réputé en contradiction avec les clauses du marché et devra être immédiatement retiré, sans préjudice des frais directs ou indirects de retard ou d'arrêt de chantier.

Avant-propos particulier aux travaux d'âtrerie

La réorganisation des DTU dans le domaine de l'âtrerie amène à préciser certains mots de vocabulaire. On distingue les appareils et les réalisations sur site, ces dernières ne faisant appel qu'à des matériaux pour être réalisées.

Appareils

L'appellation " inserts " couvre les foyers fermés et les inserts tels qu'ils étaient désignés dans les normes DTU remplacées par le présent document.

Ce document vise également les foyers ouverts industrialisés appelés " appareils à foyers ouverts ", les inserts pour cheminées en faïence, ...

Certains de ces appareils sont, à ce jour, d'usage relativement peu fréquent en France. La codification de leurs conditions de mise en oeuvre semble prématurée et, en conséquence, le présent document ne les traite pas.

Réalisations sur site

Les foyers ouverts construits sur site sont appelés " âtres " et sont également visés dans le présent document. Associés à leur habillage, ces " âtres " sont appelés cheminées.