Skip to main content Sommaire
- Membres de la commission de normalisation
- Avant-propos commun à tous les NF DTU
- Avant-propos particulier
- 1 Domaine d'application
- 2 Références normatives
- 3 Consistance des travaux objets du marché
- 3.1 Travaux faisant partie du marché
- 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
- 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises
- 4.1 Missions confiées et pouvoirs délégués
- 4.2 Délai de préparation du chantier
- 4.3 Acceptation par l'entreprise
- 4.4 Interventions non prévues sur les ouvrages
- 4.5 Documents dus par l'entreprise
- 4.6 Documents à remettre à l'entreprise
- 4.7 Présence impérative aux réunions de coordination de chantier
- 5 Règlement des contestations
- 6 Disposition pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet