7  Essais des maquettes – Échantillons et éléments types – Épreuve des ouvrages – Productions des procès-verbaux d'essais

Les frais d'essais et d'épreuves, y compris les frais annexes de transports, fournitures et autres, ne peuvent être à la charge de l'entrepreneur que si ces essais sont explicitement prescrits par les Documents Particuliers du Marché. Il en est de même pour tout contre-essai et contre-épreuve découlant de ceux-ci.

Les conditions de l'essai et leur interprétation sont convenus entre le maitre d'ouvrage et l'entrepreneur préalablement à la réalisation des essais. Le fournisseur de l'escalier est informé préalablement à ces essais et invité à y assister. Pour tous essais non prescrits par le marché, les mêmes frais sont à la charge du maître d'ouvrage si ceux-ci sont favorables et à la charge de l'entrepreneur s'ils sont défavorables.

La production de documents justifiant de la bonne tenue d'éléments d'ouvrage du point de vue mécanique, réaction ou résistance au feu ou autres, doit être mentionnée dans les Documents Particuliers du Marché. Ces documents peuvent être notamment : des notes de calcul, des références d'emploi, des certificats de qualification de produits industriels, des procès-verbaux d'essais, ou examen de types. Les documents disponibles à la signature du marché sont fournis à cette date. Ces documents lorsqu'ils ne sont pas prévus dans les DPM sont à la charge du maitre d'ouvrage.