8  Contrôle contradictoire d'exécution des travaux

L'examen visuel s'effectue selon les conditions :

  • de l'article 10 du NF DTU 53.12 P1-1-1 ;

  • du 9.9 et 10.2 du NF DTU 53.12 P1-1-2 ;

  • du 9.9 et 10.2 du NF DTU 53.12 P1-1-3 ;

  • du 9.7 et 10.2 du NF DTU 53.12 P1-1-4.

NOTE 1

Sur les chantiers importants il est d'usage de pouvoir constater l'achèvement partiel des travaux au fur et à mesure de leur avancement. Ce constat se concrétise par un document contractuel à annexer au compte rendu de chantier.

De faibles écarts de couleur, d'aspects et de dimensions sont acceptables et usuels dans les travaux de bâtiment.

En cas de désaccord sur la conformité des ouvrages, il est procédé à la vérification des caractéristiques visées dans le NF DTU 53.12 P1-1-1, P-1-1-2, P1-1-3 ou P1-1-4.

En cas de non-conformité, l'entrepreneur de revêtements de sol devra procéder à ses frais aux réfections nécessaires.

Les prescriptions du NF DTU 53.12 ont pour objet la réalisation d'ouvrage de qualité. Toutefois si le maître d'ouvrage ou son représentant donne un ordre contraire à ces prescriptions la qualité demandée pourra ne pas être obtenue.

NOTE 2

Pour l'entretien, se reporter à l'Annexe A du NF DTU 53.12 P1-1-2, P1-1-3 ou P1-1-4.