Annexe C (informative)  Exemple de dossier qualité affaire

Pour des constructions de type maison individuelle isolée, cette Annexe informative propose un modèle de dossier qualité d'affaire type, présenté sous forme d'un document qui peut être pré-formaté avec une liste recommandée de rubriques à renseigner.

Ce document est constitué d'un ensemble de six tableaux (voir Figures C.1 à C.6) qui précisent l'organisation et le déroulement des tâches, en indiquant entre autres, leurs auteurs, les dates de leur exécution, les responsables et les dates des contrôles ainsi que le rappel des points d'arrêt.

Figure C.1  Coordonnées du constructeur

Figure C.2  Références de l'affaire

Figure C.3  Coordonnées des intervenants

Figure C.4  Organisation des tâches et points d'arrêt

Figure C.5  Procédures de fabrication

Figure C.6  Procédures de traitement des non-conformités