Annexe C (informative) Entretien et usage
C.1
Les prescriptions du Cahier des Clauses Techniques conduisent à la réalisation d'ouvrages de bonne qualité. Toutefois, la condition de durabilité ne peut être pleinement satisfaite que si ces ouvrages sont entretenus et que si leur usage est conforme à leur destination.
C.2
L'entretien est à la charge du maître d'ouvrage ou ses ayants droit après réception de l'ouvrage. Il comporte des visites périodiques de surveillance des ouvrages au moins une fois par an. Les terrasses à pente nulle ou les noues à pente nulle avec revêtement d'étanchéité autoprotégé ou les toitures légères peuvent nécessiter un entretien plus fréquent. Par ailleurs, s'il n'est prévu qu'une seule visite par an, elle est effectuée de préférence à la fin de l'automne pour les bâtiments situés à proximité d'arbres.
C.3
Il est recommandé qu'un contrat d'entretien soit passé entre le maître d'ouvrage et l'entreprise, définissant la nature des prestations. En l'absence d'un tel contrat, le maître d'ouvrage pourra être amené à justifier de l'entretien régulier des ouvrages qu'il aura diligenté.
C.4
L'entretien comporte au moins les opérations suivantes :
L'examen général des ouvrages d'étanchéité visibles ;
L'inspection de tous les ouvrages complémentaires visibles sur la toiture, notamment souches, édicules, lanterneaux, acrotères, ventilations, zinguerie, bandeaux, etc. ;
La vérification des relevés d'étanchéité ;
La vérification et le nettoyage des entrées d'eaux pluviales et trop-pleins ;
L'enlèvement des mousses, des herbes et de la végétation ;
L'enlèvement des boues et limons sur revêtements autoprotégés apparents ;
L'enlèvement des détritus et menus objets.
La remise en ordre éventuelle des protections meubles.
C.5
Dans le cas de toitures-terrasses protégées par dalles sur plots, l'entretien comporte également :
Un nettoyage complet au jet d'eau, à la pression du robinet, des parties courantes du revêtement de circulation et du revêtement support des plots ;
Un calage des dalles instables dans le cas où les contraintes d'exploitation le requièrent.
C.6
L'emploi de produits désherbants est possible sous réserve qu'il n'y ait pas d'incompatibilité entre eux et les éléments constituant l'étanchéité, sa protection et ses ouvrages annexes.
C.7
Lors des opérations d'entretien de la toiture et des divers équipements, toutes précautions doivent être prises pour ne pas endommager le revêtement d'étanchéité.
C.8
L'arrosage du revêtement d'étanchéité autoprotégé des toitures surchauffées en été, dans le but de rafraîchir l'ambiance intérieure, est préjudiciable au bon comportement du revêtement d'étanchéité. Cette opération est interdite.
C.9
Pour l'entretien de l'aménagement planté sur les terrasses-jardins, voir les recommandations données au paragraphe 9.2 des Règles Professionnelles pour l'aménagement des toitures-terrasses-jardins (CSNE - UNEP - Juin 1997).
C.10
Toutes dispositions doivent être prises en accord avec la législation en vigueur pour assurer la sécurité des personnes amenées à intervenir sur les toitures dans le cadre des travaux d'entretien et de maintien en état des installations.
C.11 Rapport d'entretien
Il mentionne :
les ouvrages particuliers examinés ;
les interventions réalisées ;
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les constatations pouvant être utiles au propriétaire de l'immeuble telles que :
usage abusif de la toiture,
travaux d'autres corps d'état pouvant affecter l'étanchéité,
état des entrées d'eaux pluviales,
opportunité de travaux sortant du cadre de l'entretien ou hors de la compétence de l'étancheur.
Il est remis au propriétaire de l'immeuble par l'entreprise titulaire du contrat d'entretien.