Travaux de bâtiment

Façades à ossature bois

Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Building works - Timber frame facade - Part 2 : Contract bill of special administrative model clauses

Bauarbeiten - Fassaden aus Holzrahmen - Teil 2 : Sondevorschriften

Statut

Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR en avril 2020.

Correspondance

À la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux internationaux ou européens traitant du même sujet.

Résumé

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de façades à ossature en bois dans le champ d'application du NF DTU 31.4 P1-1 (CCT).

Descripteurs

Thésaurus International Technique : bâtiment, élément de construction, construction en bois, façade, panneau de facade, mur, cloison, marché de travaux, constitution de dossier, document technique, produit en bois, étanchéité à l'eau, isolation, gestion, coordination, conditions d'exécution, réclamation, délai, essai, charge d'épreuve, donnée, signature.