Sommaire

• Composition de la commission de normalisation
• Avant-propos commun à tous les DTU
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Consistance des travaux objet du marché
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
• 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
• 5 Règlement des contestations
• 6 Mode de règlement
• 7 Dispositions pour le règlement des litiges créés par l'insuffisance des précisions techniques du dossier de consultation