2 Références normatives

Les documents de référence suivants sont indispensables pour l'application du présent document. Pour les références datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les éventuels amendements).

NF DTU 24.2 P1-1,

Travaux de bâtiment - Travaux d'âtrerie - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques (indice de classement : P 51-202-1-1).

NF P 03-001

Marchés privés - Cahiers types - Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés.