6  Contrôles

Si le maître d'ouvrage prescrit des contrôles sur fournitures, les frais inhérents ne seront à la charge de l'entrepreneur que si les résultats de ces contrôles sont défavorables à ce dernier.

Les opérations de contrôle sont effectuées selon les modalités définies à l'article « Echantillonnage » de la norme de référence du produit considéré.

L'entrepreneur doit assister aux prélèvements pour contrôles.