Annexe A (informative) Conditions d'usage et d'entretien

A.1 

Les prescriptions du présent document ont pour objet d'obtenir la réalisation d'ouvrages de bonne qualité.

Toutefois, la condition de durabilité ne peut être pleinement satisfaite que si ces ouvrages sont entretenus et que si leur usage est conforme à leur destination.

A.2 

L'entretien est à la charge du maître d'ouvrage après la réception de l'ouvrage. Les travaux sont de la compétence des différents corps d'état.

A.3 

L'entretien normal comporte notamment :

  1. l'enlèvement périodique des feuilles, herbes, mousses et autres dépôts ou objets étrangers ;

  2. le maintien en bon état des évacuations d'eau pluviales ;

  3. s'il y a lieu, le maintien en bon état de la ventilation de la sous-face de la couverture ;

  4. le maintien en bon état des ouvrages qui contribuent à l'étanchéité de la couverture (solins, larmiers, bandeaux,...).

A.4 

L'usage normal implique une circulation réduite au strict nécessaire pour l'entretien normal défini ci-dessus et d'autres travaux, tels que : ramonage, pose et entretien d'antennes. Il convient de prendre les précautions et les dispositions utiles pour ne pas provoquer le poinçonnement des parties planes ou des déformations de joints, couvre-joints, chatières. On pourra, pour cela, recourir à des chemins de circulation.

Dans le cas où des équipements techniques nécessitant des visites fréquentes (installations de conditionnement d'air par exemple) sont installés sur la couverture, des dispositions adaptées, telles que chemins de circulation, doivent être envisagées.

A.5 

Lors de la mise en oeuvre, l'entretien ou l'usage d'une couverture comportant des parties éclairantes ou d'autres accessoires en polyester armé de fibres de verre, on ne devra pas prendre appui directement sur ces matériaux. Des échafaudages, plates-formes, planches ou échelles seront utilisés.

NOTE

La réglementation en vigueur est le décret 65.48 du 8 janvier 1965.

A.6 

Pour les balcons, l'usage normal implique la mise en place d'objets divers, tels que jardinière, pot de fleurs, chaise, etc. Ces aménagements doivent être réalisés en prenant les précautions indispensables pour ne pas endommager l'ouvrage par le poinçonnement des parties planes, par l'écrasement des joints ou par blocage à sa libre dilatation.