Sommaire

• Composition de la commission de normalisation
• Avant-propos national
• Avant-propos commun à tous les DTU
• Avant-propos particulier au NF DTU 13.3
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Consistance des travaux et des prestations objets du marché
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
  • 3.3 Coordination entre les entreprises et intervenants
  • 3.4 L'entreprise titulaire du lot dallage
  • 3.5 Le titulaire du lot terrassement (couche de forme et/ou remblai éventuel)
  • 3.6 Le titulaire du lot amélioration et/ou renforcement des sols
  • 3.7 Planning des travaux
• 4 Dispositions pour le règlement des difficultés dues aux insuffisances des précisions techniques dans l'appel d'offre
  • 4.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché
  • 4.2 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre
  • 4.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
• 5 Règlement des contestations