4 Installations avant compteur en immeuble collectif
4.1 Organe de coupure générale
4.1.1 Dispositions générales
4.1.2 Emplacement
4.1.2.1 Emplacement en élévation
4.1.2.2 Emplacement souterrain
4.2 Conduite d'immeuble
4.2.1 Dispositions générales
4.2.1.1 Conduite d'immeuble extérieure
4.2.1.2 Conduite d'immeuble intérieure
4.2.2 Traversée par une conduite d'immeuble d'un parc de stationnement couvert, annexe d'un bâtiment d'habitation
4.2.2.1 Prescriptions générales
4.2.2.2 Dispositions particulières concernant les supports des conduites d'immeuble traversant hors gaine coupe-feu un parc de stationnement couvert, annexe d'un bâtiment d'habitation
4.3 Conduites montantes et conduites de coursive
4.3.1 Emplacement des conduites montantes
4.3.1.1 Conduites montantes extérieures
4.3.1.2 Conduites montantes intérieures
4.3.1.2.1 Immeubles neufs
4.3.1.2.2 Immeubles existants
4.3.2 Emplacement des conduites de coursive
4.3.3 Organe de coupure de pied de conduite montante
4.4 Nourrice pour compteurs groupés
4.5 Branchement particulier
4.5.1 Emplacement
4.5.2 Organe de coupure individuelle
4.5.2.1 Dispositions générales
4.5.2.2 Dispositions particulières
4.5.3 Arrivée au compteur
4.6 Diamètres des tuyauteries avant compteur
4.7 Règles particulières aux tiges-cuisine
4.7.1 Dispositions générales
4.7.2 Robinet déclencheur tige-cuisine
4.8 Robinet d'essai et prise d'essai
5 Installations avant compteur en immeuble individuel
5.1 Organe de coupure générale
5.1.1 Dispositions générales
5.1.1.1 Emplacement
5.1.1.1.1 Emplacement en élévation
5.1.1.2 Emplacement souterrain
5.1.2 Dispositions particulières
5.2 Conduites extérieures au bâtiment
6 Installation d'un poste d'hydrocarbures liquéfiés alimentant une habitation individuelle
6.1 Aménagement
6.2 Emplacement
6.2.1 Poste de bouteilles
6.2.1.1 Butane commercial
6.2.1.2 Propane commercial
6.2.2 Stockages composés d'un ou plusieurs réservoirs fixes dont la capacité nominale de stockage est inférieure ou égale à 6 tonnes
6.2.2.1 Implantation du stockage
6.2.2.1.1 Stockage aérien
6.2.2.1.2 Stockage enterré
6.2.2.2 Installation des réservoirs
6.2.2.3 Distances d'éloignement
6.2.2.3.1 Réservoirs aériens
6.2.2.3.1.1 Dispositions générales
6.2.2.3.1.2 Dispositions particulières
6.2.2.3.2 Réservoirs enterrés
6.2.2.4 Equipement des réservoirs
6.2.2.5 Mise à la terre
6.2.2.6 Appareils électriques
6.2.2.7 Moyens de lutte contre l'incendie
6.2.3 Stockages composés d'un ou plusieurs réservoirs ou conteneurs fixes dont la capacité nominale de stockage est supérieure à 6 tonnes
6.3 Equipement et raccordement du poste
6.3.1 Poste de bouteilles
6.3.1.1 Poste de bouteilles de butane commercial
6.3.1.2 Poste de bouteilles de propane commercial
6.3.2 Poste de réservoirs
7 Installation de détendeurs-régulateurs et de limiteurs de pression
7.1 Gaz distribué par réseau
7.1.1 Détendeurs-régulateurs
7.1.1.1 Détendeur-régulateur collectif
7.1.1.2 Détendeur-régulateur individuel
7.1.1.2.1 Prescriptions concernant l'alimentation d'un logement ou d'un local privatif
7.1.1.2.2 Prescriptions concernant l'alimentation d'une mini-chaufferie
7.1.1.2.3 Prescriptions concernant l'alimentation d'une chaufferie
7.1.1.3 Dispositifs de coupure
7.1.1.4 Tubes d'évent
7.1.1.4.1 Raccordement de l'évent
7.1.1.4.2 Débouché du tube d'évent
7.1.1.4.3 Diamètres des tubes d'évent
7.1.2 Limiteurs de pression (écrêteurs)
7.2 Propane distribué à partir de réservoirs
7.2.1 Détendeurs régulateurs
7.2.2 Limiteurs de pression
8 Règles particulières à l'installation des compteurs gaz
8.1 Emplacement des compteurs
8.1.1 Installation à l'extérieur du bâtiment
8.1.2 Installation dans une gaine de conduites montantes
8.1.3 Installation dans un local technique gaz ou un placard technique gaz
8.1.4 Installation dans un dégagement collectif d'un immeuble existant
8.1.5 Installation dans un local privé d'un immeuble existant
8.2 Pose des compteurs
8.3 Robinet de compteur
8.4 Bipasse de compteur
9 Installations intérieures
9.1 Tuyauteries extérieures au logement
9.1.1 Départ du compteur
9.1.2 Dimensions nominales des tuyauteries
9.1.2.1 Tuyauteries comprises entre le poste des récipients d'hydrocarbures et l'entrée dans les logements
9.1.2.2 Au départ du compteur
9.1.3 Robinet d'essai
9.1.4 Emplacement des canalisations
9.1.4.1 Habitation individuelle
9.1.4.2 Immeubles collectifs
9.1.5 Conditions particulières aux tiges après compteur
9.1.5.1 Tiges groupées dans une gaine commune
9.1.5.2 Tiges incorporées dans un mur
9.1.5.3 Tiges extérieures en façade
9.2 Tuyauteries fixes à l'intérieur des logements.
9.3 Organes terminaux de tuyauteries fixes
9.3.1 Généralités
9.3.1.1 Tuyauterie desservant un appareil
9.3.1.2 Autres organes d'obturation
9.3.1.3 Tuyauterie en attente de raccordement
9.3.1.4 Accessibilité des robinets de commande d'appareils
9.3.1.5 Dispense de robinet de commande d'appareil
9.3.1.6 Tuyauterie en attente d'extension
9.3.2 Installations alimentées en gaz distribué par réseau
9.3.2.1 Caractéristiques communes des robinets
9.3.2.2 Organes terminaux pour appareils de cuisson et machines à laver et/ou à sécher le linge
9.3.2.2.1 Caractéristiques des robinets de commande
9.3.2.2.2 Robinet de commande centralisée pour les appareils de cuisson
9.3.3 Installations alimentées en hydrocarbures liquéfiés distribués à partir de récipients
9.3.3.1 Caractéristiques communes des robinets
9.3.3.2 Organes terminaux pour appareils de cuisson et machines à laver et/ou à sécher le linge
9.3.3.2.1 Caractéristiques des robinets de commande
9.3.3.2.2 Robinet de commande centralisée pour les appareils de cuisson
9.3.4 Robinet d'essai
9.4 Alimentation en gaz des appareils
9.4.1 Installation alimentée en gaz distribué par réseau
9.4.1.1 Raccordement des appareils de chauffage, des appareils de production d'eau chaude et des appareils à effet décoratif
9.4.1.1.1 Raccordement par tube rigide
9.4.1.1.2 Raccordement par tuyau flexible
9.4.1.1.2.1 Types de tuyaux flexibles
9.4.1.1.2.2 Mise en place des tuyaux flexibles
9.4.1.2 Raccordement des appareils de cuisson et des machines à laver et/ou à sécher le linge
9.4.1.2.1 Raccordement par tube rigide
9.4.1.2.2 Raccordement par tuyau flexible
9.4.1.2.2.1 Types de tuyaux flexibles
9.4.1.2.2.2 Mise en place des tuyaux flexibles
9.4.1.2.3 Raccordement " mixte " des appareils de cuisson (tube rigide + tuyau flexible)
9.4.1.2.4 Installations existantes
9.4.1.2.4.1 Raccordement par tube souple
9.4.1.2.4.2 Mise en place des tubes souples
9.4.1.3 Résumé des différents types de raccordement par catégorie d'appareil.
9.4.2 Installations alimentées en hydrocarbures liquéfiés distribués par récipients
9.4.2.1 Raccordement des appareils de chauffage, de production d'eau chaude et des appareils à effet décoratif
9.4.2.1.1 Raccordement par tube rigide
9.4.2.1.2 Raccordement par tuyau flexible
9.4.2.1.2.1 Types de tuyaux flexibles
9.4.2.1.2.2 Mise en place des tuyaux flexibles métalliques
9.4.2.2 Raccordement des appareils de cuisson et des machines à laver et/ou à sécher le linge
9.4.2.2.1 Raccordement par tube rigide
9.4.2.2.2 Raccordement par tuyau flexible
9.4.2.2.2.1 Types de tuyaux flexibles
9.4.2.2.2.2 Mise en place des tuyaux flexibles
9.4.2.2.3 Raccordement "mixte" des appareils de cuisson (tube rigide + tuyau flexible)
9.4.2.2.4 Raccordement par tube souple
9.4.2.2.4.1 Type de tube souple
9.4.2.2.4.2 Mise en place des tubes souples
9.4.2.3 Résumé des différents types de raccordement par catégorie d'appareil.
9.5 Cas particulier des appareils individuels installés à l'extérieur des bâtiments et à l'air libre
9.5.1 Mode d'alimentation en gaz
9.5.1.1 Habitation individuelle
9.5.1.2 Bâtiment collectif
9.5.2 Conduites d'alimentation et accessoires
9.5.3 Organe de coupure supplémentaire
9.5.4 Alimentation en gaz des appareils ou groupement d'appareils
10 Alimentation en gaz des mini-chaufferies gaz, des chaufferies gaz et autres installations de production de chaleur et/ou de froid à combustion
10.1 Alimentation en gaz des mini-chaufferies gaz
10.1.1 Mode d'alimentation en gaz
10.1.2 Organes de coupure
10.1.2.1 Alimentation par branchement individuel
10.1.2.1.1 Organe de coupure de branchement
10.1.2.1.2 Organe de coupure spécifique mini-chaufferie
10.1.2.2 Alimentation par branchement particulier
10.1.2.2.1 Organe de coupure de branchement
10.1.2.2.2 Organe de coupure spécifique mini-chaufferie
10.1.2.3 Alimentation directe à partir d'un récipient d'hydrocarbures liquéfiés
10.1.3 Conduites d'alimentation et accessoires
10.1.3.1 Emplacement des conduites d'alimentation
10.1.3.1.1 Dispositions générales
10.1.3.1.2 Dispositions particulières à l'alimentation par conduites intérieures
10.1.3.1.2.1 Alimentation par conduites intérieures en immeubles neufs
10.1.3.1.2.2 Alimentation par conduites intérieures en immeubles existants
10.1.3.1.3 Dispositions particulières à l'alimentation par conduites extérieures
10.1.3.1.4 Dispositions particulières à l'alimentation par conduites implantées dans les parcs de stationnement couverts annexes de bâtiments d'habitation
10.1.3.1.5 Dispositions particulières à l'alimentation par conduites franchissant un bâtiment :
10.1.3.2 Diamètres des conduites d'alimentation
10.1.3.3 Organes de coupure terminaux des tuyauteries fixes desservant les générateurs
10.1.3.4 Alimentation en gaz des générateurs
10.2 Alimentation en gaz des chaufferies gaz
10.2.1 Mode d'alimentation en gaz
10.2.1.1 Alimentation en gaz des chaufferies situées en immeubles neufs
10.2.1.2 Alimentation en gaz des chaufferies situées en immeubles existants
10.2.2 Organes de coupure
10.2.2.1 Organe de coupure de branchement
10.2.2.1.1 Alimentation par branchement individuel
10.2.2.1.2 Alimentation par branchement particulier pris en dérivation à l'extérieur de l'immeuble
10.2.2.1.3 Alimentation par branchement particulier pris en dérivation à l'intérieur d'un immeuble existant
10.2.2.2 Appareil de coupure automatique
10.2.2.3 Organe de coupure spécifique chaufferie
10.2.3 Conduites d'alimentation et accessoires
10.2.3.1 Traversée des bâtiments
10.2.3.2 Alimentation en gaz des chaufferies en terrasse ou en étage non surmonté d'étages habités
10.2.3.2.1 Emplacement des canalisations
10.2.3.2.2 Dispositions vis à vis des équipements de protection contre la foudre
10.2.3.2.3 Protection contre la corrosion
10.2.3.2.4 Support des canalisations
10.2.4 Prescriptions particulières relatives à l'alimentation des chaufferies situées à l'intérieur des bâtiments
10.2.4.1 Passage en parties communes des bâtiments d'habitation neufs des conduites d'alimentation des chaufferies
10.2.4.2 Passage en parties communes des bâtiments d'habitation existants des conduites d'alimentation des chaufferies
10.2.4.2.1 Disposition commune à toutes les chaufferies
10.2.4.2.2 Dispositions particulières relatives aux conduites d'alimentation des chaufferies d'une puissance calorifique totale véhiculée par la conduite supérieure à 1162 kw
10.2.4.3 Passage dans les parcs de stationnement couverts, annexes de bâtiments d'habitation neufs ou existants, des conduites d'alimentation des chaufferies
10.2.5 Détente
10.2.5.1 Type de détendeurs
10.2.5.2 Implantation de la détente
10.2.5.2.1 Implantation des détendeurs isolés ou en batterie
10.2.5.2.2 Implantation des blocs de détente en immeuble neuf
10.2.5.2.3 Implantation des blocs de détente en immeuble existant
10.2.6 Diamètres des conduites d'alimentation
10.2.7 Organes de coupure terminaux
10.2.8 Alimentation en gaz des générateurs
10.2.9 Détection de gaz combustible
10.2.10 Dispositions particulières relatives aux conduites d'alimentation des chaufferies de puissance calorifique totale supérieure à 2 000 kW
10.2.10.1 Repérage des conduites d'alimentation
10.2.10.2 Organes de coupure
10.2.10.2.1 Organes de coupure spécifique
10.2.10.2.2 Organes de coupure automatique
10.2.10.3 Organes de sécurité
10.2.10.3.1 Détection de chute de pression
10.2.10.3.2 Détection de gaz combustible
10.3 Alimentation en gaz des appareils installés à l'extérieur des bâtiments et à l'air libre
10.3.1 Alimentation d'appareils individuels
10.3.2 Appareil ou groupement d'appareils de production collective de froid et/ou de chaud
10.3.2.1 Mode d'alimentation en gaz
10.3.2.2 Conduites d'alimentation et accessoires
10.3.2.3 Organes de coupure
10.3.2.3.1 Alimentation par un branchement individuel
10.3.2.3.2 Alimentation par un branchement particulier
10.3.2.3.3 Alimentation à partir de récipients d'hydrocarbures liquéfiés
11 Essais
11.1 Généralités
11.1.1 Essais de résistance mécanique
11.1.2 Essai d'étanchéité
11.1.2.1 Essai à l'aide d'un dispositif manométrique
11.1.2.2 Moyens de vérification de l'étanchéité apparente
11.2 Essais des installations collectives
11.2.1 Installation alimentée à une pression inférieure ou égale à 400 mbar
11.2.2 Installation alimentée à une pression supérieure à 400 mbar
11.3 Essais des installations intérieures
11.3.1 Installations alimentées en basse pression (p ≤ 50 mbar)
11.3.2 Cas particulier : présence d'un détendeur
11.4 Essais des canalisations d'alimentation des chaufferies et mini-chaufferies
11.4.1 Canalisation alimentée à la pression d'utilisation inférieure ou égale à 400 mbar
11.4.2 Canalisation située en amont d'un détendeur ou d'un bloc de détente
11.5 Prescriptions complémentaires
12 Mise en gaz et mise en service
12.1 Mise en gaz
12.2 Mise en service des appareils
Annexe A (informative) Usage et entretien des installations de gaz
A.1 Installations intérieures
A.2 Autres installations
Annexe B (informative) Support des canalisations placées à l'extérieur des bâtiments
B.1 Absorption des variations de longueur de la partie verticale
B.1.1
B.1.2
B.1.3
B.1.4
B.2 Absorption des dilatations de la partie horizontale (longueur l > 10 m)
B.3 Distances à respecter vis-à-vis des obstacles (passage d'acrotère)
Annexe C (informative) Nomogrammes
C.1 Nomogramme M 1
C.2 Nomogramme M 2
Annexe D (informative) Modes opératoires des essais
D.1 Essai mécanique des installations
D.1.1 Procédure d'essai des installations alimentées par gaz de réseau
D.1.2 Cas des installations alimentées par récipients
D.1.2.1 Procédure d'essai des installations en amont du limiteur de pression
D.1.2.2 Procédure d'essai des installations en aval du limiteur de pression
D.1.3 Conclusion d'un essai de résistance mécanique