1 Domaine d'application
Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types destinées aux marchés de travaux de charpentes et d'ossatures en acier pour le bâtiment, dans le champ d'application de la norme NF DTU 32-1 P1-1 (CCT).
Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types destinées aux marchés de travaux de charpentes et d'ossatures en acier pour le bâtiment, dans le champ d'application de la norme NF DTU 32-1 P1-1 (CCT).