3  Consistance des travaux objets du marché

3.1  Travaux faisant partie du marché

Sauf dispositions contraires des documents particuliers du marché (DPM), les travaux de plomberie sanitaire relatifs aux réseaux d'alimentation en eau froide et chaude sanitaire ainsi qu'aux réseaux d'évacuation comprennent :

  • les études d'ensemble et de détails et les plans nécessaires à l'exécution des travaux de canalisations ;

  • la fourniture, la pose et le calage des canalisations selon les prescriptions techniques des NF DTU 60.1 P1-1-1 et NF DTU 60.1 P1-1-2 ;

    NOTE 1

    Il est rappelé que les canalisations comprennent l'ensemble des tuyauteries et leurs accessoires, leur protection, calorifugeage et gainage éventuels.

  • la mise en oeuvre des éventuels dispositifs destinés à limiter les effets du gel dans les canalisations tels que prévus dans NF DTU 60.1 P1-1-1 ;

  • le raccordement et le jointoiement des canalisations intérieures de descentes d'eau pluviale à l'ouvrage de toiture existant, si le moignon dépasse, lors de l'intervention de l'installateur, la sous-face de la toiture de 0,08 m minimum (0,15 m dans le cas de toiture-terrasse selon les NF DTU 43.1, NF DTU 43.3 et NF DTU 43.4) ;

    NOTE 2

    Si le moignon n'est pas en place au moment de l'intervention de l'installateur, ce dernier doit laisser en attente un manchon avec un joint à lèvre.

  • le raccordement et le jointoiement des canalisations d'évacuation des eaux usées au moignon raccordé au revêtement d'étanchéité intérieure ainsi que le raccordement des canalisations aux siphons de sol ;

  • le raccordement et le jointoiement des tuyaux de ventilation des chutes en sortie de toiture s'ils sont prévus ;

    la fourniture et la pose des fourreaux et le remplissage éventuel entre canalisation et fourreau ;

  • l'exécution des saignées et l'enrobage des canalisations dans le cas des canalisations engravées conformément au 5.7 du NF DTU 60.1 P1-1-1 ;

  • la sortie des canalisations d'évacuation jusqu'à 0,50 m hors du bâtiment et leur raccordement au réseau d'assainissement lorsque ce dernier existe en deçà de cette distance ; dans le cas où le réseau d'assainissement n'est pas encore réalisé à l'extérieur du bâtiment, l'installateur arrête ses canalisations à 0,50 m du nu extérieur de la façade (tel qu'il est au niveau du sol extérieur) et le jointoiement avec ce réseau n'est pas à sa charge ;

  • le raccordement des chutes et descentes aux collecteurs dans les conditions du 4.5 ;

  • l'exécution des dispositifs de butée éventuels pour les canalisations enterrées ;

  • la fourniture des vannes et robinets tels que décrits dans le NF DTU 60.1 P1-1-1 au 6.4 ;

  • la fourniture et la pose des appareils sanitaires, leur robinetterie et leurs accessoires tels que décrits dans le NF DTU 60.1 P1-1-1 et NF DTU 60.1 P1-1-3 et tels que prévus dans les documents particuliers du marché (DPM) ; dans ce cas la fourniture des documentations est requise ;

  • la fourniture et la pose des appareils de production d'eau chaude sanitaire tels que décrits dans le NF DTU 60.1 P1-1-3, lorsque les documents particuliers du marché (DPM) le prévoient ; dans ce cas la fourniture des documentations est requise ;

  • la réalisation des essais décrits dans le NF DTU 60.1 P1-1-1, la fourniture des énergies étant à la charge du maître d'ouvrage ;

  • la fourniture des plans de récolement ;

  • la fourniture, sur papier ou support informatique, des plans et documentations listant l'emplacement et les caractéristiques des conduites, réservoirs, vannes et sorties ;

  • les procédés de traitement d'eau rendus nécessaires par le NF DTU 60.1 P1-1-1.

3.2  Travaux ne faisant pas partie du marché

Sauf dispositions contraires des documents particuliers du marché (DPM), les travaux ne comprennent pas :

  • la justification des calculs ;

  • l'enrobage des canalisations dans les éléments de gros oeuvre ;

  • les études et les travaux pour la réalisation des vides sanitaires accessibles, des vides techniques et des drainages éventuels ;

  • les travaux de traversées en rénovation ;

  • les ouvrages accessoires dissimulant les canalisations (gaines techniques avec leurs trappes de visite) ;

  • les travaux de réfection après traversées (par exemple réfection de l'étanchéité ou de la protection à l'eau) ;

  • les terrassements, l'exécution de caniveaux ainsi que les sujétions particulières dues à des charges et surcharges extérieures (roulantes ou non) pour les canalisations enterrées ;

  • la pose des différents compteurs de distribution publique d'eau ;

  • toutes prestations et toutes fournitures de produits nécessaires à l'exploitation de l'installation après les essais de la première mise en service ;

  • la mise en place de rubans chauffants ;

  • les calorifuges autres que ceux prévus dans le NF DTU 60.1 P1-1-1 ;

  • les dispositifs destinés à limiter les effets du bruit tels que plots anti-vibratiles, colliers isophoniques, résilient phonique ;

  • les procédés de traitement d'eau autres que ceux rendus nécessaires par le NF DTU 60.1 P1-1-1 pour les canalisations en acier galvanisé ;

  • la fourniture de siphon de sol, pompes, surpresseurs ;

  • le repérage des canalisations et l'identification des vannes autre que celui prévu au 7 du NF DTU 60.1 P1-1-1 ;

  • les travaux d'entretien ;

    NOTE

    Les prestations d'exploitation et d'entretien pour la maintenance de l'installation, sont de nature différente de celles de l'installation. Pour cette raison, elles font l'objet, en général, d'un marché spécialisé, distinct des marchés de travaux visés ici.

  • la fourniture et la pose des appareils tels que échange ou récupération de chaleur ou de froid ainsi que leurs accessoires tels qu'organe de coupure, organe de sécurité, raccordement électrique.

Sauf mention explicite dans les documents particuliers du marché (DPM), la pose et le raccordement d'appareils ou accessoires non fournis par l'installateur ne sont pas à sa charge.

3.3  Rebouchage des réservations et raccords de revêtement autour des canalisations

NOTE

Il s'agit des revêtements de sol ou de mur : carrelage, parquet, peinture, etc. Il ne s'agit pas des revêtements d'étanchéité.

3.3.1  Rebouchage des réservations

Si le rebouchage n'est pas prévu dans les documents particuliers du marché au lot gros oeuvre, deux cas peuvent se présenter :

  • 1er cas : les réservations ont les dimensions et l'implantation données par l'installateur (voir 4.2.1) : le rebouchage est à la charge de ce dernier ;

  • 2ème cas : les réservations n'ont pas les dimensions ou l'implantation données par l'installateur : le rebouchage n'est pas à sa charge.

3.3.2  Raccords de revêtement

3.3.2.1  En travaux neufs

Pour les traversées de parois (murs et planchers), les fourreaux ou canalisations étant mis en place avant l'intervention de l'entreprise de revêtement, il n'y a pas de raccords de revêtement. Les découpes sont exécutées lors de la pose du revêtement par l'entreprise de revêtement (cas des carrelages par exemple).

3.3.2.2  En bâtiments existants

À défaut d'indications dans les documents particuliers du marché (DPM), les raccords de revêtement ne sont pas à la charge de l'installateur.

3.3.3  Cas particulier de traversée de cloison

Si une cloison (paroi de gaine technique par exemple) est montée après pose d'une canalisation traversante, le rebouchage et le raccord de revêtement ne sont pas à la charge de l'installateur.