12  Essais et épreuves

Les essais et épreuves visés dans cet article sont ceux relatifs à la vérification des caractéristiques spécifiées dans les documents particuliers du marché.

Les frais d'essais et d'épreuves, y compris les frais annexes de fournitures, transports et autres, ne peuvent être à la charge de l'entrepreneur que si ces essais sont explicitement prescrits par les documents particuliers du marché. Tout contre-essai et contre-épreuve, découlant de résultats non favorables, sont à la charge de l'entrepreneur.

Pour tout essai ou épreuve non prescrit par le marché, les mêmes frais sont à la charge du maître d'ouvrage si ceux-ci sont favorables et à la charge de l'entrepreneur s'ils sont défavorables.

Les frais de réparation des dégradations occasionnées par les épreuves des ouvrages sont imputés suivant les mêmes conditions explicitées dans les deux paragraphes précédents.

Les essais ou épreuves sont effectués conformément aux procédures décrites par les normes visant les ouvrages considérés.

Un ouvrage est jugé satisfaisant s'il répond aux caractéristiques fixées par les documents particuliers du marché ou, à défaut, aux seuils définis par les normes de caractéristiques s'appliquant aux ouvrages considérés.

Les essais prescrits par le marché peuvent être des essais unitaires par nature ou catégorie d'ouvrages, ou des essais par lot. Dans ce dernier cas, constituent un lot d'une fourniture : 300 unités d'une même nature d'ouvrage, compte non tenu des dimensions. Une fourniture inférieure à 300 unités constitue un lot. Toutefois, si le restant d'une série d'une même catégorie d'ouvrages est inférieur ou égal à 20 unités, ce reste est incorporé au dernier lot (les essais par lot ne peuvent raisonnablement s'envisager que pour des fournitures composant un nombre important d'unités d'ouvrages semblables, supérieur à 300).

Les échantillons à tester sont prélevés par le maître d'ouvrage ou son mandataire en présence de l'entrepreneur. Dans le cas d'essais par lot, il est prélevé un échantillon par lot.

Si l'essai n'est pas satisfaisant, le maître d'ouvrage peut, selon l'importance des défauts constatés, soit accepter le lot, soit prescrire un contre-essai dans les mêmes conditions que le premier essai, soit prescrire une mise en conformité avant nouvel essai. Si les résultats du contre-essai sont satisfaisants, le lot est accepté.

En cas de désaccord, l'entrepreneur a le recours de faire procéder à un troisième essai par un autre laboratoire. Les résultats sont interprétés de la même façon que précédemment, mais la décision du maître d'ouvrage est définitive.