6 Dispositions applicables pour l'installation des appareils à circuit de combustion étanche (dits de type C) d'un débit calorifique nominal inférieur ou égal à 85 kW

NOTE 1

Voir la définition de l'appareil à circuit de combustion étanche au paragraphe 3.6 de la NF DTU 61.1 P1 et les différents types d'appareils à circuit de combustion étanche dans l'annexe A du présent document.

Les dispositions du présent article s'appliquent :

• aux conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion reliant les appareils de type C₁₁, C₁₂, C₁₃, C₃₁, C₃₂, C₃₃, C₄₂ et C₄₃, lorsque ces conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion sont concentriques (voir exemple figure 2),

• aux conduits des appareils de type C₁₁ et C₃₁ lorsque leurs conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion sont dissociés (voir exemple figure 3).

NOTE 2

Les modes d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion non cités ci-dessus relèvent de la procédure d'Avis Technique² ou de Document Technique d'Application².

2)

Ou son équivalent dans les conditions indiquées à l'avant-propos.

Pour les appareils de type C, le raccordement fait partie des travaux objet du marché, selon le paragraphe 4.1 de la NF DTU 61.1 P6.

NOTE 3

La mise en oeuvre de conduit non métallique peut faire l'objet de prescriptions complémentaires.

Figure 2 - Appareil de type C₁ à conduits concentriques

Figure 3 - Appareil de type C₃ à conduits dissociés

6.1 Conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de la combustion des appareils de type C₁₁, C₁₂, C₁₃, C₃₁, C₃₂, C₃₃, C₄₂ et C₄₃

6.1.1 Généralités

L'amenée d'air comburant et l'évacuation des produits de combustion se font par des conduits reliant l'appareil :

• soit directement à un terminal positionné à l'extérieur du bâtiment,

• soit à un conduit collectif de type 3CE.

L'appareil à gaz titulaire du marquage CE au titre de la directive Appareils à gaz doit être installé avec les conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion, le ou les terminaux et l'éventuelle pièce de raccordement prescrits par le fabricant.

NOTE 1

Le marquage CE de conformité à la directive Appareils à gaz concerne :

• pour les appareils de type C₁₁, C₁₂, C₁₃, C₃₁, C₃₂, C₃₃, l'appareil proprement dit, les conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion ainsi que les terminaux associés,

• pour les appareils de type C₄₂ et C₄₃, l'appareil proprement dit, le conduit d'amenée d'air et d'évacuation, ainsi que l'éventuelle pièce de raccordement (voir figure 14).

L'installation de cet ensemble doit être réalisée suivant la notice technique, fournie obligatoirement avec chaque appareil par le constructeur.

NOTE 2

L'installateur doit vérifier selon la notice du fabricant :

• la compatibilité entre l'appareil à gaz et les conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion, l'adaptateur et le terminal,

• que la longueur des conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion nécessaire à l'installation de l'appareil (y compris le nombre et type de coudes) est inférieure ou égale à la longueur maximale admissible par l'appareil.

6.1.2 Mise en oeuvre des conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion

Les conduits doivent être mis en oeuvre conformément aux instructions de montage du fabricant et en utilisant les accessoires prescrits.

Lors de l'assemblage des différentes pièces, seule l'adaptation (éventuellement en les coupant) de la longueur des conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion est autorisée. Ces adaptations ne doivent pas mettre en cause le bon fonctionnement de l'appareil, notamment en limitant au minimum le nombre de tronçons conformément aux instructions du fabricant.

NOTE

Si une adaptation de longueur du conduit est nécessaire, seul le dernier élément peut être coupé. La mise en place d'éléments réglables répond aux autres cas.

Les conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion, les coudes éventuels et le terminal ou la pièce de raccordement doivent s'emboîter correctement et constituer un ensemble stable.

L'étanchéité doit être assurée selon les prescriptions du fabricant. Tout moyen complémentaire est interdit (pâtes d'étanchéité et rubans). Le remplacement de joints d'étanchéité est autorisé dans les conditions indiquées par le fabricant de l'appareil.

Les conduits doivent être convenablement supportés sur leur parcours conformément aux instructions du fabricant pour garantir leur stabilité et empêcher que leur poids soit reporté sur le raccordement à l'appareil ou aux terminaux.

Dans le cas de conduits d'allure verticale, si les éléments constitutifs du conduit sont à emboîtement, ils doivent être montés partie femelle regardant vers le haut. Les joints et emboîtement ne doivent si possible pas être placés au droit des planchers et dans tous les cas ne doivent pas être noyés dans les éléments de la construction.

Lorsque les conduits traversent le toit, il faut utiliser les accessoires prescrits par le fabricant.

6.1.3 Evacuation des éventuels condensats

L'évacuation des éventuels condensats doit se faire :

• pour les appareils dépourvus de dispositif d'évacuation des condensats :

  • soit par une pente descendante du conduit de raccordement vers le terminal (voir figure 4.1), ou vers le conduit collectif du type 3CE ; dans le cas de conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de la combustion dissociés, seul le conduit d'évacuation est concerné par cette prescription,

  • soit par un dispositif particulier non intégré à l'appareil permettant l'évacuation des éventuels condensats.

• pour les appareils équipés d'un dispositif d'évacuation des condensats et notamment les appareils à condensation :

  • soit par une pente descendante du conduit de raccordement vers l'appareil (voir figure 4.2) si les instructions du fabricant de l'appareil autorisent la collecte des condensats dans l'appareil,

  • soit par un dispositif particulier permettant l'évacuation des éventuels condensats.

Figure 4 - Exemples d'évacuation des condensats

En tout état de cause, le circuit d'évacuation des produits de combustion ne doit présenter aucun point bas non drainé, susceptible d'être à l'origine de rétention de condensats. En particulier toutes les parties d'allure horizontale des conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion doivent être installées avec une légère pente (environ 3 %).

6.1.4 Liaison avec le bâtiment

Les traversées des parois extérieures doivent se faire sous fourreau lorsqu'il existe un risque de corrosion du tuyau ou d'altération de la paroi en cas de contact direct.

NOTE

Les contacts plâtre/acier, plâtre/aluminium, polystyrène/tuyau d'évacuation, sont visés par cette prescription.

Dans ce cas, les extrémités de l'intervalle annulaire entre le fourreau (ou la paroi) et le ou les conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion de l'appareil doivent être bouchées par interposition d'une matière neutre à l'égard des conduits et des fourreaux (ou de la paroi).

Les conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion ne doivent être ni encastrés, ni incorporés, ni engravés dans les maçonneries. Lorsqu'une fixation est nécessaire, elle doit se faire par des colliers. Les conduits ne doivent être ni bloqués, ni scellés dans la traversée des parois. Les colliers de fixation doivent être voisins des emboîtures et situés au-dessous de celles-ci.

6.1.5 Parcours des conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion

6.1.5.1 Parcours à l'intérieur du logement où est installé l'appareil

Les conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion desservant des appareils de type C₁₁, C₁₂, C₁₃, C_31, C₃₂, C_33, C₄₂ et C₄₃ peuvent traverser des locaux autres que celui où est installé l'appareil.

Les dépendances sont considérées comme des locaux pour l'application du présent paragraphe.

Les conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion desservant des appareils de type C₁₁, C₁₂, C₁₃, C_31, C₃₂, C_33, C₄₂ et C₄₃ doivent être placés dans un coffrage lors de la traversée des locaux autres que celui où se trouve l'appareil.

Ces prescriptions ne s'appliquent pas aux parties de conduits traversant des combles non aménagés, sauf si la température de surface du conduit dépasse 80 °C en fonctionnement normal (C₁₁, C₃₁ dissociés).

NOTE

Les conduits peuvent emprunter le volume d'un conduit de fumée ou de ventilation maçonné désaffecté.

6.1.5.2 Parcours à l'extérieur du logement où est installé l'appareil

Seuls les conduits verticaux d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion desservant des appareils de type C₃₁, C₃₂, C₃₃ peuvent traverser des locaux situés dans d'autres logements ou communs à plusieurs logements.

Dans ce cas la traversée doit s'effectuer en empruntant l'intérieur d'une gaine en matériaux classés M0 (ou A2-s1,d0) et de degré coupe-feu 1/2 heure au moins.

Cette gaine peut contenir les conduits de plusieurs appareils.

NOTE 1

Les conduits peuvent emprunter le volume d'un conduit de fumée ou de ventilation maçonné désaffecté.

NOTE 2 Les conduits et gaines sont également soumis aux dispositions du règlement de sécurité contre l'incendie.

6.2 Position des terminaux des appareils de type C₁₁, C₁₂, C₁₃, C₃₁, C₃₂ et C₃₃ (débouché horizontal ou vertical)

Les prescriptions mentionnées dans le présent chapitre ne concernent que les ouvrants ou amenées d'air situés à un niveau supérieur au débouché.

6.2.1 Cas général

Les orifices des conduits d'évacuation des produits de combustion doivent être situés :

• à une distance de 0,40 m au moins de toute baie ouvrante (voir figure 5.1),

• à une distance de 0,60 m au moins de tout orifice d'entrée d'air de ventilation (voir figure 5.2).

Ces deux distances s'entendent de l'axe de l'orifice d'évacuation au point le plus proche de la partie ouvrante (porte, fenêtre, châssis) ou de l'orifice d'entrée d'air de ventilation (voir figure 5).

Figure 5 - Exemples de positionnement des orifices d'évacuation

Les orifices d'évacuation et de prise d'air des appareils à circuit de combustion étanche débouchant à moins de 1,80 m au-dessus du sol doivent être protégés contre les interventions extérieures susceptibles de nuire à leur fonctionnement normal.

NOTE 1

De manière générale, la conception des terminaux des appareils permet de respecter cette exigence. En l'absence de dispositif de protection fourni par le fabricant, celle-ci peut être réalisée par un grillage semi-sphérique à maille de 2 cm environ, couvrant l'orifice, en matériau inoxydable.

Les orifices d'évacuation débouchant directement sur une circulation extérieure (notamment voie publique ou privée) à moins de 1,80 m au-dessus du sol doivent comporter un déflecteur inamovible donnant aux produits de la combustion une direction sensiblement parallèle au mur.

NOTE 2

Ce déflecteur doit être fourni par le fabricant de l'appareil.

6.2.2 Cas particuliers d'installation des terminaux d'appareils de type C₁₁, C₁₂, C₁₃

6.2.2.1 Dispositions générales

6.2.2.1.1 Débouché dans l'angle d'un mur

La distance entre le centre de l'orifice du terminal et l'angle d'un mur ne peut être inférieure à 0,15 m (voir figure 6).

Figure 6 - Distance avec l'angle d'un mur

6.2.2.1.2 Débouché sous une surface horizontale ou sous débords de toiture

Le débouché du terminal horizontal doit s'effectuer au nez extérieur de ce surplomb dans l'un des cas suivants :

• la distance d'un terminal horizontal par rapport à la surface horizontale située au-dessus est inférieure à 0.3 m (voir figure 7),

• la largeur de la surface horizontale surplombant le débouché est supérieure à 2 m (voir figure 8),

• présence d'une retombée en sous-face de la surface horizontale de plus de 0.2 m (voir figure 9).

La longueur totale des conduits d'amenée et d'évacuation des produits de combustion doit être inférieure ou égale à la longueur de raccordement maximale admissible par l'appareil.

Le débouché peut ne pas s'effectuer au nez extérieur, dans les cas suivants :

• soit les trois conditions ci-dessus sont simultanément respectées (Figure 10),

• soit si la distance verticale entre l'axe du débouché du terminal et le bas de la retombée du surplomb est supérieure à la largeur du surplomb (Figure 11).

Figure 7 - Débouché au nez extérieur d'un surplomb (cas 1)

Figure 8 - Débouché au nez extérieur d'un surplomb (cas 2)

Figure 9 - Débouché au nez extérieur d'un surplomb (cas 3)

Figure 10 - Exemple de débouché sous un balcon

Figure 11 - Zone d'interdiction de débouché

6.2.2.1.3 Débouché en toiture

Le débouché en toiture d'un terminal horizontal par rapport à une toiture ou une surface horizontale située en dessous est au moins égal à 30 cm (voir figure 12).

Cette distance est mesurée en projection verticale, entre le centre du terminal et le point le plus près de la toiture.

Figure 12 - Débouché horizontal en toiture ou au-dessus d'une surface horizontale

6.2.2.2 Débouché en courette fermée ou dans une configuration de bâtiment en U

NOTE

Une courette est dite fermée si elle est close sur tout son pourtour de murs dont les parties supérieures sont sensiblement au même niveau.

6.2.2.2.1 Courette fermée couverte

Les débouchés des terminaux des appareils à circuit de combustion étanche sont interdits.

6.2.2.2.2 Courette fermée non couverte et configuration en U

Le nombre de débouchés des terminaux des appareils à circuit de combustion étanche n'est pas limité, dans l'un des cas suivants :

• courettes ne comportant ni ouvrant ni entrée d'air de logements ;

• remplacement à l'identique d'un appareil à circuit étanche existant ;

• caractéristiques de la courette ou de la configuration en U ne rentrant pas dans le champ d'application de l'Annexe C de la NF DTU 61.1 P7.

En dehors de ces cas, le nombre maximal de débouchés dans les courettes fermées non couvertes et les configuration en U des terminaux des appareils à circuit de combustion étanche doit être limité aux valeurs fixées en application de l'Annexe C de la NF DTU 61.1 P7.

6.2.3 Cas particuliers d'installation des terminaux d'appareils de type C₃₁, C₃₂, C₃₃

Le débouché en toiture d'un terminal vertical par rapport à une toiture ou une surface horizontale située en dessous est au moins égal à 30 cm (voir figure 13)

Figure 13 - Débouché vertical en toiture

6.3 Prescriptions complémentaires pour les appareils de type C₄ (raccordés sur système 3CE)

6.3.1 Généralités

Les exigences indiquées ci-après concernent le raccordement des appareils de type C₄₂ et C₄₃ au conduit collectif vertical d'un système 3CE.

NOTE

L'installation des appareils de type C₄₁ ne fait pas l'objet du présent document.

L'appareil à gaz doit être installé avec son conduit concentrique d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion et l'éventuelle pièce de raccordement prescrite par le fabricant.

Figure 14 - Segmentation d'un système 3CE

NOTE

La limite entre l'appareil de type C₄ et le système 3CE est constituée par l'extrémité des conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion (ou l'éventuelle pièce de raccordement) en contact avec :

• soit les conduits de liaison du système 3CE,

• soit les conduits collectifs proprement dits (selon les produits 3CE).

6.3.2 Prescriptions d'installation des appareils

Les prescriptions d'installation des appareils sont les suivantes :

• la puissance utile ou le débit calorifique doit être inférieur ou égal respectivement à la puissance utile ou au débit calorifique maximal défini dans le domaine d'emploi du système 3CE sur lequel l'appareil sera raccordé.

  NOTE 1

  Cette puissance ou ce débit maximal est spécifié dans la documentation du système 3CE (Avis Technique³ ou Document Technique d'Application³) et sur la plaque signalétique du système 3CE apposée à proximité du piquage à chaque étage.

  3)

  Ou son équivalent dans les conditions indiquées à l'avant-propos.

• un appareil de type C₄ doit être raccordé sur un système 3CE titulaire d'un avis technique³ ou d'un Document Technique d'Application³.

  NOTE 2

  Les références du système 3CE sont disponibles sur la plaque signalétique du système 3CE apposée à proximité du piquage à chaque étage, ainsi que dans la documentation technique du système 3CE (Avis Technique³).

Figure 15 - Vérification de la compatibilité entre système 3CE et appareil de type C₄

6.3.3 Mise en oeuvre des conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion concentriques

Il convient de s'assurer que la longueur de raccordement nécessaire à l'installation de l'appareil est inférieure à la longueur de raccordement maximum admissible par le système 3CE.

L'éventuelle pièce de raccordement disposée entre le conduit d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion concentrique et le système 3CE doit permettre un raccordement étanche au système et demeurer accessible et démontable.

6.3.4 Evacuation des condensats

Pour les appareils " standard " ou pour les appareils qui ne sont pas conçus pour recevoir des condensats, le conduit d'évacuation des produits de combustion doit être installé avec une légère pente descendante vers le système 3CE.

6.3.5 Dépose de l'appareil

En cas de dépose de l'appareil, l'extrémité du conduit de liaison, sur lequel vient se raccorder l'appareil, doit être obstruée par un tampon adapté. Cette exigence concerne à la fois l'orifice d'amenée d'air et l'orifice d'évacuation des produits de combustion.