1 Domaine d'application
Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de couvertures en ardoises, dans le champ d'application du NF DTU 40.11 P1-1.
Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de couvertures en ardoises, dans le champ d'application du NF DTU 40.11 P1-1.