Travaux de bâtiment

Escaliers en bois et garde-corps associés

Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Building works — Timber stairs and associated guard-rails — Part 2 : Contract bill of special administrative model clauses (CCS)

Bauarbeiten — Holztreppen und Umwehrung — Teil 2 : Sondevorschriften

Statut

Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR.

Correspondance

À la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux de normalisation internationaux ou européens traitant du même sujet.

Résumé

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de pose d'escaliers en bois et de garde-corps associés, dans le champ d'application de la norme NF DTU 36.3 P1-1 (CCT).

Descripteurs

Thésaurus international technique : bâtiment, marche de travaux, escalier, produit en bois, garde-corps, pose, coordination, conditions d'exécution, contrat.