Annexe F (normative)  Cas particulier des systèmes d'évacuation des produits de combustion existants débouchant en courette

Toute nouvelle création d'un système d'évacuation des produits de combustion débouchant en courette desservant un logement existant est proscrite.

L'utilisation d'un système d'évacuation des produits de combustion existant débouchant en courette peut être conservée en vérifiant les prescriptions suivantes :

• les gaz brûlés proviennent d'appareils de production d'eau chaude à usage intermittent d'une puissance nominale au plus égale à 17,4 kW (250 mth/min) et l'appareil ne se trouve pas à l'un des deux derniers étages de l'immeuble ;

• la courette est fermée, débouche à ciel ouvert, a une section d'au moins 4 m² sur toute sa hauteur et ne présente pas d'étranglement réduisant sa section de plus de 1 m²,

  NOTE

  La courette est dite "fermée" si elle est close sur tout son pourtour de murs dont les parties supérieures sont sensiblement au même niveau.

• le conduit d'évacuation individuel se termine par une partie verticale. L'orifice supérieur est muni d'un chapeau. Son centre est situé au moins à :

  • 0,40 m de tout mur ;

  • 0,60 m de toute baie et de tout orifice de ventilation.

  La hauteur totale entre la base du coupe-tirage de l'appareil et l'orifice supérieur du conduit vertical doit être au moins égale à 2,50 m.

• le circuit d'évacuation ne doit pas comporter plus de deux coudes à 90° ;

• l'amenée d'air dans le local contenant l'appareil doit se faire directement depuis la courette ;

• Il n'existe pas de pièces principales de logement ayant un ouvrant équipé ou non d'entrées d'air donnant sur la courette.

Les éléments constitutifs du système d'évacuation des produits de combustion peuvent être réparés ou remplacés.