1 Domaine d'application
Le présent document propose des clauses administratives spéciales types pour les marchés privés de travaux d'exécution des ossatures en éléments industrialisés définis par la NF DTU 23.3 P1-1.
NOTE
Les éléments industrialisés sont des éléments préfabriqués en usine fixe de manière industrielle. Ils sont appelés « éléments préfabriqués » dans la suite document.